Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

 
 

   

Procédure

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Les fiches intercommunales

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,90 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,01 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,93 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,77 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Académie d'Amiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Direction Régionale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,66 Mb

> Voies Navigables de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Chambre d'Agriculture de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> GRTgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,82 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,49 Mb

SICAE :

> SICAE - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,69 Mb

> SICAE - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,86 Mb

> SICAE - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,81 Mb

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

> SUP - Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,68 Mb

> PPRI - Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,89 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques - Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centre d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

Pièces annexes et cartographiques

> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - Communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - Fiche bilan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

> Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - Périmètre 10 km - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - SCAN 100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,04 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,22 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb