Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

 
 

   

Procédure et généralités

> Porter à Connaissance (PACPolitique agricole commune) de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Fiche bilan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

Les fiches intercommunales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,71 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,17 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Direction Départementale des Territoires de l'Aisne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,47 Mb

> Groupement Départemental de Gendarmerie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Voies Navigables de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,92 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> SICAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)

> SUP - Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,94 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques - Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

A4 - Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration des périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

Cartographies

> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Périmètre 10 km - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - SCAN 100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,51 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et paysages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,28 Mb

Documents annexes

> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb