Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Mise à jour le 21/04/2020
Procédure et généralités
> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF

- 1,70 Mb
> Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France - format : PDF

- 0,88 Mb
> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Fiche bilan - format : PDF

- 2,53 Mb
Les fiches intercommunales synthétiques
> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF

- 1,65 Mb
> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF

- 0,20 Mb
> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF

- 5,71 Mb
> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF

- 2,91 Mb
> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF

- 2,70 Mb
> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF

- 4,17 Mb
> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF

- 0,28 Mb
> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF

- 2,93 Mb
Les réponses des services de l'État consultés
> Armée de Terre - format : PDF

- 0,06 Mb
> Direction Départementale des Territoires de l'Aisne - format : PDF

- 0,05 Mb
> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF

- 0,32 Mb
> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF

- 27,47 Mb
> Groupement Départemental de Gendarmerie - format : PDF

- 0,02 Mb
> Voies Navigables de France - format : PDF

- 0,25 Mb
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
> Aéroports de Paris - format : PDF

- 0,07 Mb
> Agence Régionale de Santé - format : PDF

- 0,70 Mb
> Orange - format : PDF

- 0,12 Mb
> Réseau de transport d'électricité - format : PDF

- 3,92 Mb
> SANEF - format : PDF

- 0,05 Mb
> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF

- 0,10 Mb
> SICAE - format : PDF

- 1,73 Mb
Les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
> SUP - Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - format : PDF

- 3,94 Mb
A4 - Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux
AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration des périmètres de protection des eaux potables et minérales
EL3 - Servitudes de halage et de marchepied
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques
PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées
T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer
Cartographies
> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Communes - format : PDF

- 0,50 Mb
> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Périmètre 10 km - format : PDF

- 0,92 Mb
> Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - SCAN 100 - format : PDF

- 3,51 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - format : PDF

- 1,87 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques - format : PDF

- 1,55 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et paysages - format : PDF

- 0,80 Mb
> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF

- 2,28 Mb
Documents annexes
> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF

- 0,06 Mb
> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF

- 0,09 Mb
> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF

- 0,19 Mb
> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF

- 0,09 Mb