SCoT de l'Oise et du Plateau Picard

 
 

   

Procédure

> Notice PACPolitique agricole commune-SCoT - SMOPP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - Fiches bilan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,11 Mb

> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Les fiches intercommunales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,63 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,20 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,86 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,73 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Chambre d'Agriculture de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Conseil Départemental de l'Oise

> Conseil Départemental de l'Oise - Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,45 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,10 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,41 Mb

> SANEF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

SICAE

> SICAE - Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,66 Mb

> SICAE - Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,30 Mb

> SICAE - Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,56 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

> SUP - Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,73 Mb

> PPRMT - Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques - Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AC4 - Servitudes résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain

AS1 - Servitudes résultant de l’instauration des périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l’établissement de canalisations de transport et de distribution de Gaz

I4 - Servitudes relatives à l’établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM1 - Servitudes résultant des plans d’exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement

Cartographies

> Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - Communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - Périmètre 10 km - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - SCAN 100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

Annexes

> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb