SCoT de l'Oise et du Plateau Picard

Mis à jour le 23/11/2023

   

Procédure
Télécharger Notice PAC Politique agricole commune-SCoT - SMOPP PDF - 1,07 Mb - 17/08/2020
Télécharger Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - Fiches bilan PDF - 7,11 Mb - 17/08/2020
Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 17/08/2020
Télécharger Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France PDF - 0,88 Mb - 17/08/2020
Les fiches intercommunales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 1,35 Mb - 17/08/2020
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,24 Mb - 17/08/2020
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 6,63 Mb - 17/08/2020
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 3,20 Mb - 17/08/2020
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 2,37 Mb - 17/08/2020
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,37 Mb - 17/08/2020
Télécharger Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol PDF - 3,86 Mb - 17/08/2020
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,07 Mb - 17/08/2020
Télécharger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme PDF - 0,33 Mb - 17/08/2020
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 2,32 Mb - 17/08/2020
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 1,14 Mb - 17/08/2020
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 30,73 Mb - 17/08/2020
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,20 Mb - 17/08/2020
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,90 Mb - 17/08/2020
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,36 Mb - 17/08/2020

Conseil Départemental de l'Oise

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise - Partie 1 PDF - 1,09 Mb - 17/08/2020
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise - Partie 2 PDF - 40,45 Mb - 17/08/2020
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise - Partie 3 PDF - 17,10 Mb - 17/08/2020
Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 17/08/2020
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 13,41 Mb - 17/08/2020
Télécharger SANEF PDF - 0,14 Mb - 17/08/2020
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,06 Mb - 23/11/2023

SICAE

Télécharger SICAE - Partie 1 PDF - 9,66 Mb - 17/08/2020
Télécharger SICAE - Partie 2 PDF - 13,30 Mb - 17/08/2020
Télécharger SICAE - Partie 3 PDF - 10,56 Mb - 17/08/2020
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Télécharger SUP - Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard PDF - 15,73 Mb - 17/08/2020
Télécharger PPRMT - Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard PDF - 0,64 Mb - 17/08/2020
Télécharger PPRT Plan de prévention des risques technologiques - Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard PDF - 1,63 Mb - 17/08/2020

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AC4 - Servitudes résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain

AS1 - Servitudes résultant de l’instauration des périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l’établissement de canalisations de transport et de distribution de Gaz

I4 - Servitudes relatives à l’établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM1 - Servitudes résultant des plans d’exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement

Cartographies
Télécharger Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - Communes PDF - 0,45 Mb - 18/08/2020
Télécharger Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - Périmètre 10 km PDF - 1,01 Mb - 18/08/2020
Télécharger Syndicat Mixte de l'Oise et du Plateau Picard - SCAN 100 PDF - 3,11 Mb - 17/08/2020
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité PDF - 1,91 Mb - 17/08/2020
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques PDF - 1,81 Mb - 17/08/2020
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et paysage PDF - 1,24 Mb - 17/08/2020
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques PDF - 2,26 Mb - 17/08/2020
Annexes
Télécharger Annexe 1 - Liste des communes PDF - 0,07 Mb - 17/08/2020
Télécharger Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager PDF - 0,12 Mb - 17/08/2020
Télécharger Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique PDF - 0,26 Mb - 17/08/2020
Télécharger Annexe 4 - ICPE & carrières PDF - 0,13 Mb - 17/08/2020