SCoT de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis
Mis à jour le 30/10/2018
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Les fiches territoriales synthétiques
- Fiche n°1 - Le logement mise à jour
- Fiche n°2 - La construction
- Fiche n°3 - La biodiversité
- Fiche n°4 - Les risques naturels
- Fiche n°4bis - Les risques technologiques
- Fiche n°5 - L’eau
- Fiche n°5bis - L’assainissement
- Fiche n°6 - Les mobilités
- Fiche n°7 - L’agriculture
- Fiche n°8 - Climat Air Énergie
Les réponses des services de l’État consultés
- Armée de Terre
- Direction Régionale des Affaires Culturelles
- Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence de la Consommation du Travail et de l’Emploi
- Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement
- Groupement de gendarmerie départementale de l’Oise
- Inspection Académique
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
- Aéroports de Paris
- Agence Régionale de la Santé
- Chambre d’Agriculture
- Conseil Général
- Conseil Général Annexe 1
- Conseil Général Annexe 2
- Conseil Régional
- Électricité Réseau Distribution France
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 1
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 2-1
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 2-2
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 3
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 4
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 5
- Électricité Réseau Distribution France (Plans) 6
- GRT Gaz
- GRT Gaz (Carte)
- Orange
- Réseau de Transport d’Électricité
- Réseau de Transport d’Électricité (Carte)
- Service Départemental d’Incendie et de Secours
- SNCF
- Société des Autoroutes du Nord et de l’Est de la France
Les servitudes d’utilité publique
- AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
- AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits
- AS1 - Servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
- EL7 - Servitudes d’alignement
- I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
- I4 - Servitudes relatives à l’établissement de canalisations électriques
- PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
- PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l’État
- PT3 - Servitudes relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques
- T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer
- T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement