SCoT des Pays d'Oise et d'Halatte

 
 

 

Procédure

> Notice PACPolitique agricole commune-SCoT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - Fiche bilan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,92 Mb

Les fiches intercommunales synthétiques

> Fiche n°1 - La société et la population - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Fiche n°2 - L'économie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,63 Mb

> Fiche n°4 - Les risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,63 Mb

> Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,71 Mb

> Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Fiche n°7 - L'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

Les réponses des services de l'État consultés

> Armée de Terre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Direction Générale de l'Aviation Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,47 Mb

> Groupement Départemental de Gendarmerie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Voies Navigables de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

> Aéroports de Paris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,93 Mb

> Orange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Réseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

> Service Départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,59 Mb

> Conseil Départemental de l'Oise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 49,31 Mb

SICAE :

> SICAE (1ère partie) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,91 Mb

> SICAE (2ère partie) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,20 Mb

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

> SUP - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,08 Mb

> PPRI - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,71 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AR3 - Servitudes concernant les magasins de poudre de l'armée

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

Cartographies

> Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - Communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - Périmètre 10 km - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - SCAN 100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Carte thématique - Enjeux paysagers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Documents annexes

> Annexe 1 - Liste des communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Annexe 4 - ICPE & carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb