Aménagements de surface de l’Ile Saint Maurice et des aménagements de ses berges à Creil

Mis à jour le 07/11/2014
Enquête Publique arrete_ouverture_d’enquete_du_12_fevrier_2014_ (format pdf - 3 Mo - 18/02/2014) Enquête publique portant sur les travaux d’aménagements de surface de l’Ile Saint Maurice et des aménagements de ses berges côté bras navigable de l’Oise et côté petit bras de l’Oise situés sur la commune de Creil - Communauté de l’Agglomération Creilloise - dossier n°60-2013-00090 - DRIEE Enquête Publique du lundi 31 mars au mercredi 30 avril 2014 (...)

Enquête Publique

Arrêté_ouverture_d’enquête_du_12_Février_2014 Enquête publique portant sur les travaux d’aménagements de surface de l’Ile Saint Maurice et des aménagements de ses berges côté bras navigable de l’Oise et côté petit bras de l’Oise situés sur la commune de Creil - Communauté de l’Agglomération Creilloise - dossier n°60-2013-00090 - DRIEE

Enquête Publique du lundi 31 mars au mercredi 30 avril 2014

Rapport du Commissaire-Enquêteur Rapport du commissaire-enquêteur du 11 juin 2014 Conclusion_et_avis_du commissaire-enquêteur du 12 juin 2014
Arrêté Arrêté_du_17_octobre_2014_Ile_St_Maurice Autorisation pour les travaux d’aménagements de l’Ile St Maurice et des défenses de berges sur la rivière Oise domaniale navigable et son petit bras en dérivation

Arrêté_ouverture_d’enquête_du_12_Février_2014 Enquête publique portant sur les travaux d’aménagements de surface de l’Ile Saint Maurice et des aménagements de ses berges côté bras navigable de l’Oise et côté petit bras de l’Oise situés sur la commune de Creil - Communauté de l’Agglomération Creilloise - dossier n°60-2013-00090 - DRIEE