DIG - Déclaration d'intérêt général avec autorisation

 

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du ru de Vandy et ses affluents

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,06 Mb

  • Atlas cartographique  (format pdf - 78.4 Mo - 11/03/2021)Temps de téléchargement estimé : 21 min 24 s (512 K), 10 min 42 s (1024 K), 5 min 21 s (2 M), 2 min 8 s (5 M).

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,26 Mb

> Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,85 Mb

> Annexe 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

> Annexe 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Annexe 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Complément 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

> Complément 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Gergogne et ses affluents

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,16 Mb

> Rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,13 Mb

> Conclusions CE - DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,41 Mb

> Conclusions CE-AEU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> PV de synthèse CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,16 Mb

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du ru d'Autheuil et ses affluents

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,53 Mb

> Note complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Glossaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Annexes du rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,96 Mb

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain aval et ses affluents

Arrêté préfectoral  portant renouvellement de l'autorisation et déclaration d'intérêt Général du Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain aval et ses affluents

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Grivette et ses affluents

Arrêté préfectoral d'autorisation

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

Avis au public

> dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,30 Mb

> complément - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> complément 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

> Annexe du rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,65 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et ses affluents

  Arrêté préfectoral  portant renouvellement de l'autorisation et déclaration d'intérêt Général du Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et ses affluents

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Thève et ses affluents

> Arrêté interpréfectoral du 13 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

Avis au public

dossier du PPRE, résumé non technique , parcelles cadastrales

Complément

Avis du CNPN

Avis ministre en charge des sites classés

fiches sites classés (format pdf - 52.5 Mo)

Rapport du Commissaire enquêteur

Conclusions du Commissaire enquêteur

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Brèche et ses affluents

Arrêté préfectoral du 09 octobre 2020

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

Avis au public

dossier du PPRE

Annexe 1 atlas cartographique

Annexe 2 parcelles cadastrales

Annexe 3

Complément 1 et Annexe complément 1

Complément 2

Avis du CNPN

courrier retrait d'une action

Rapport du Commissaire enquêteur

Conclusions du Commissaire enquêteur

Programme Pluriannuel de restauration et d'entretien de la Celle et la Noye dans l'Oise

Arrêté préfectoral du 06 mars 2020

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

Avis au public

Rapport du Commissaire enquêteur

Conclusions du Commissaire enquêteur

Reméandrage de l'Automne et ses affluents à Russy-Bémont et Bonneuil-en-Valois

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,37 Mb

> Note complémentaire du rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

Travaux de restauration et d’entretien des rus Moise et Noir

> Arrêté préfectoral du 13 novembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> Conclusion et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

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Proposition d'aménagement de gestion des ruissellements sur la commune de LE MEUX

Arreté préfectoral d'ouverture d'enquête publique

l'enquête publique se déroulera du 23 aout au 22 septembre 2018  inclus

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Programme quinquennal de restauration et d'entretien des cours d'eau du bassin versant de la Thève et de ses affluents

> Arrêté préfectoral portant renouvellement de déclaration d'intérêt général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

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Programme de maîtrise des ruissellements sur la commune de Pontpoint

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,50 Mb

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Programme quinquennal de restauration et d'entretien des cours d'eau du bassin versant de la Nonette et de ses affluents

> Arrêté de renouvellement de la DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,89 Mb

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Schéma directeur d'assainissement pluvial sur la commune de Berthecourt

Enquête publique

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique pour le schéma directeur d'assainissement pluvial sur la commune de Berthecourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,19 Mb

> Communication-décision de remplacement du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Enquête publique du 25 janvier 2016 au 24 février 2016 inclus

Rapport commissaire enquêteur

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

Arrêté

2016-06-08 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre des article L221-7 à L214-6 du code de l'environnement.

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Programme Pluriannuel de Restauration et d'Entretien (PPRE) du Thérain

Enquête Publique

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique pour le programme pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,58 Mb

Enquête publique du lundi 25 janvier 2016 au mercredi 24 février 2016

Rapport du commissaire-enquêteur

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

Arrêté

2016-05-20 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et autorisation pour le programme pluriannuel de restauration et d'entretien du Thérain.

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Programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant d'Angivilliers

Enquête Publique

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique pour le programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant d'Angivilliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,06 Mb

Enquête publique du lundi 7 décembre 2015 au samedi 9 janvier 2016 inclus

Rapport du commissaire-enquêteur

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Arrêté

Arrêté préfectoral portant autorisation et déclaration d'intérêt général concernant la mise en place du programme de maîtrise des ruissellements et d'érosion des sols à l'échelle du bassin versant d'Angivillers.

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Programme pluriannuel de restauration et d'entretien des rus de la Conque, du Grand Fossé et de leurs affluents

Enquête Publique

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique pour le programme pluriannuel de restauration et d'entretien des rus de la Conque , du Grand Fossé et des leurs affluents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,28 Mb

Enquête publique du mercredi 30 septembre 2015 au samedi 31 octobre 2015

Rapport du commissaire-enquêteur du 01 Décembre 2015

> rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,42 Mb

> conclusion et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> conclusion et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Arrêté prorogeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation en date du 28 janvier 2016

> Arrêté de prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêtés

> Arrêté portant déclaration d'intérêt général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

> Arrêté au titre du code de l'environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,87 Mb

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Programme pluriannuel de restauration de la rivière du Matz et ses affluents.

Enquête Publique

> Arrêté préfectoral portant ouverture d'une enquête publique concernant le programme pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et de ses affluents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,79 Mb

Enquête publique du mercredi 1er avril 2015 au mercredi 5 mai 2015 inclus

Rapport du Commissaire Enquêteur

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Arrêté

2015-07-31 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la mise place du programme pluriannuel de restauration et d'entretien du Matz et de ses affluents sur les communes de Biermont, Cambronne les Ribécourt, Canny sur Matz, Chevincourt, Elincourt Sainte Marguerite, Gury, Laberlière, La Neuville sur Ressons, Machemont, Mareuil la Motte, Marest sur Matz, Margny sur Matz, Marqueglise, Mélicocq, Ressons sur Matz, Ricquebourg, Roye sur Matz, Thourotte et Vandelicourt-

> Arrêté préfectoral portant autorisation et DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,97 Mb

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Restauration des berges de la Verse sur les communes de Pont-L'Evêque et Sempigny

Enquête Publique

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,17 Mb

Enquête publique du lundi 20 Avril 2015 au jeudi 21 Mai 2015 inclus

Rapport du Commissaire Enquêteur

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Arrêté

2015-08-11 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la restauration des berges de la Verse sur les communes de Pont l'Eveque et de Sempigny-

> Arrêté préfectoral portant autorisation et DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,99 Mb

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Mise en place  d'un programme de maîtrise des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-Humières

Enquête Publique

> arrêté ouverture EP du 19 février 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,05 Mb

Enquête publique du Samedi 4 avril 2015 au Samedi 9 mai 2015

Rapport du Commissaire Enquêteur

> Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb

Arrêté

2015-07-28 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la mise place du programme de maître des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-humières sur la commune de Monchy-Humières-

> Arrêté préfectoral portant autorisation et DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,81 Mb

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Ouverture d’une enquête publique d’une Déclaration d’Intérêt Général et d’une autorisation Loi sur l’eau pour la restauration hydromorphologique de la Trye et du Fossé d’Hynu sur les communes de BAILLEUL-SUR-THERAIN, BRESLES et HERMES - Syndicat Intercommunal de la Trye et de ses affluents - dossier n°60-2014-00053

Enquête publique

> arrêté ouverture du 8 juillet 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,20 Mb

Enquête publique du lundi 1er septembre 2014 au mercredi 1er octobre 2014 inclus

 Rapport du Commissaire-Enquêteur

> Rapport du CE Trye - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

Arrêté

> AP du 29 JANVIER 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,29 Mb