Renouvellements d’autorisations

Renouvellement stations de traitement des eaux usées

 

Renouvellement de l'arrêté d'autorisation du système d'assainissement de Crépy-en-Valois

> arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Dossier loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,38 Mb

Renouvellement de l'arrêté d'autorisation du système d'assainissement de Pont-Sainte-Maxence

> Conclusion Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Dossier autorisation loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,11 Mb

  • 2021-09-10 -Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station de traitement des eaux usées de Saint-Leger-aux-Bois pour le syndicat intercommunal d'assainissement de Bailly/Saint-Leger-aux-Bois n°60-2020-00167

    > Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

  • 2018-02-28 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station de traitement des eaux usées d'Airion pour le syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée de l'Arré - n° 60-2017-00088

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

  • 2018-02-28 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station de traitement des eaux usées de Pontoise les Noyon et Varesnes pour le syndicat d'assainissement de Pontoise les Noyon - n° 60-2017-00095

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  • 2018-02-28 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station de traitement des eaux usées de Carlepont pour la commune de Carlepont - n° 60-2017-00096

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

  • 2017-07-31 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station de traitement des eaux usées de Gaudechart pour la commune de Gaudechart - n° 60-2017-00031

> Arrêté de renouvellement d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

  • 2017-07-31 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station de traitement des eaux usées de Feuquières pour la commune de Feuquières - n° 60-2017-00027

> Arrêté de renouvellement d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

  • 2017-07-31 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station d'épuration d'Hondainville sur les communes de Thury sous Clermont et Hondainville pour le Syndicat Intercommunale d'Assainissement de Thury sous Clermont et Hondainville - n° 60-2017-00033

> Arrêté de renouvellement d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  • 2017-04-28 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'autorisation concernant le rejet de la station d'épuration  sur la commune de Beauvais pour la commune de Beauvais - n° 60-2016-00073

> Arrêté de renouvellement d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

  • 2017-04-18 - Arrêté préfectoral prescriptions spécifiques concernant le système d'assainissement des eaux usées  sur la commune de Bresles pour la commune de Bresles - n° 60-2017-00009

> Arrêté de prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  • 2016-03-25 - Arrêté préfectoral prescriptions spécifiques concernant le système d'assainissement des eaux usées  sur la commune de Baron pour la commune de Baron - n° 60-2015-00113

> Arrêté de prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,50 Mb

  • 2016-03-25 - Arrêté préfectoral prescriptions spécifiques concernant le système d'assainissement des eaux usées  sur la commune de Cires-les-Mello pour les communes de Cires-les-Mello, Mello et Maysel - n° 60-2015-00097.

> Arrêté de prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,20 Mb

  • 2016-03-25 - Arrêté préfectoral prescriptions spécifiques concernant le système d'assainissement des eaux usées  sur la commune de Suzoy pour les communes de Suzoy et Larbroye - n° 60-2015-00114.

> Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,30 Mb

  • 2016-02-18 - Arrêté préfectoral prescriptions spécifiques concernant le système d'assainissement des eaux usées sur la commune de IVRY LE TEMPLE pour le Syndicat Mixte d'Assainissement des Sablons- n° 60-2015-00115

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,87 Mb

  • 2016-02-18 - Arrêté préfectoral prescriptions spécifiques concernant le système d'assainissement des eaux usées sur la commune de Breteuil pour la commune de BRETEUIL -n° 60-2016-00005.

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,98 Mb