Réouverture et Restauration de l’Avre sur la traversée d’Avricourt
Mis à jour le 07/11/2014
« Enquête Publique » Arrêté Préfectoral du 30 juin 2014 (format pdf - 2.9 Mo - 07/07/2014) Ouverture d’enquête publique Enquête Publique du jeudi 14 août au lundi 15 septembre 2014 arrêté du 18-02-14 ouverture d’une enquête publique (format pdf - 2.8 Mo - 21/02/2014) DIG et autorisation loi sur l’eau présentée par la mairie d’Avricourt concernant la réouverture et la restauration de l’Avre à Avricourt - dossier n°60-2013-00173 Enquête Publique du (...)
« Enquête Publique »
Arrêté Préfectoral du 30 juin 2014 Ouverture d’enquête publique
Enquête Publique du jeudi 14 août au lundi 15 septembre 2014
Arrêté du 18-02-14 ouverture d’une enquête publique DIG et autorisation loi sur l’eau présentée par la mairie d’Avricourt concernant la réouverture et la restauration de l’Avre à Avricourt - dossier n°60-2013-00173
Enquête Publique du mardi 1er avril au mercredi 30 avril 2014
- Annulation de l’ouverture d’enquête publique
2014_03_28 Arrêté annulation enquête publique Annulation de l’arrêté du 18 février 2014 concernant l’ouverture d’une enquête publique à Avricourt