Travaux en rivières

 

Projet d'aménagement de deux ouvrages écrêteurs de crue sur la Verse dans les communes de Berlancourt et Beaugies-sous-Bois

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

Dossier d'autorisation environnementale

DAE 1 DAE 2 DAE 3 DAE 4 DAE 5 DAE 6 DAE 7 DAE 8 DAE 9 DAE 10 DAE 12 DAE 13 DAE 14

DAE 15 DAE 16 DAE 17 DAE 18 DAE 19 DAE 20 DAE 21 DAE 22 DAE 23 DAE 24 DAE 25 DAE 26

DAE 27 DAE 28 DAE 29 DAE 30 DAE 31 DAE 32 DAE 33 DAE 34 DAE 35 DAE 36 DAE 37        

DAE 38 DAE 39 DAE 40 DAE 41

Travaux de reméandrage de l'Automne dans les communes de Russy-Bémont et de Bonneuil-en-Valois

> Rapport et conclusion de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

> Notes complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,52 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,37 Mb

Régularisation du pont de la RD210 et restauration de la continuité du ru des planchettes

Arrêté préfectoral portant autorisation et prescriptions au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement concernant la régularisation du pont de la RD210 à Lacroix-Saint-Ouen et restauration de la continuité écologique du ru des planchettes

Régularisation du busage des longues raies et restauration de la continuité du ru des planchettes

Arrêté préfectoral portant autorisation et prescriptions au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement concernant la régularisation du pont du busage des longues raies et restauration de la continuité écologique du ru des planchettes

Restauration de la continuité écologique du Matz au droit du pont de la route de la laiterie à Ressons-sur-Matz

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des article L.214-1 à L.214-6 du Code de l'Environnement concernant le pont de la route de la laiterie à Ressons-sur-Matz.

Réfection de la RD91 et déviation du ru de la Verse entre Guiscard et Berlancourt

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Conclusion du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> Arrêté d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Dossier autorisation loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,92 Mb

Régularisation du pont de Margny-sur-Matz et restauration de la continuité écologique du Matz

Arrêté préfectoral portant autorisation et prescriptions au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement concernant la régularisation du pont de Margny-sur-Matz et restauration de la continuité écologique du Matz

Programme de restauration des rus intra-forestiers sur le massif forestier de Compiègne

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Régularisation du seuil ROE 81094 et la restauration de la continuité écologique de la Brèche

  Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale et prescriptions spécifiques au titre de l'article L.181.1 et suivants du code de l'environnement concernant la régularisation du seuil ROE 81094 et la restauration de la continuité écologique de la Brèche.

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Travaux de restauration de la Verse sur les communes de Noyon et Beaurains les Noyon

Enquête publique

Rapport du commissaire enquêteur

> Arreté préfectoral d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

Arrêté

Arrêté préfectoral d'autorisation du 31 juillet 2018

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Réouverture de la Verse de Beaugies sur la commune de GUISCARD

Enquête publique

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Arrêté

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Portant autorisation pour les travaux de réouverture et de restauration hydromorphologique de la Verse de Beaugies à l'échelle de la commune de Guiscard

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Barrages de l'Aisne

Départements concernés :

Aisne (02)

Oise (60)

Arrêtés

> Arrêté inter-préfectoral portant déclaration publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,83 Mb

> Arrêté inter-préfectoral espèces protégées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Arrêté inter-préfectoral Loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,07 Mb

2016-06-28 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation au titre de l'article L214-3 du Code l'Environnement, en vue de la déconstruction des anciens barrages et la reconstruction et l'exploitation des nouveaux barrages de Vauxrot, Fontenoy et Vic-sur-Aisne dans le département de l'Aisne et des barrages de Couloisy, Hérant et Carandeau dans le département de l'Oise.

Rapport Enquête Publique

Consultez le rapport de la commission d'enquête publique (du mardi 14 octobre 2014 au samedi 15 novembre 2014 inclus) conjointe interpréféctorale relative à la déclaration d'utilisé publique relative à la déclaration d'utilité publique  emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme, au parcellaire, à l'autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la construction de six barrages automatisés et de leurs équipements associés et de la déconstruction des barrages manuels existants situées sur la rivière Aisne entre Soissons (02) et Choisy-au-Bac (60).

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Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD)

Départements concernés :
 Somme (80) - Les Ardennes (08)
 Aisne (02) - Val d’Oise (95)
 Oise (60)
 Nord (59)

Enquête publique

 Arrêté interdépartemental du 6 mai 2013  (format pdf - 653.9 ko - 16/05/2013)
Enquête du 27 mai 2013 au 5 juillet 2013

Arrêté

 Arrêté interpréfectoral du 12 septembre 2014  (format pdf - 1.4 Mo - 06/10/2014)

Portant autorisation pour les opérations de dragage prévues du plan décennal de dragage de voies navigables de France pour le bassin de la Seine