Déclarations au titre de la loi sur l’eau

Année 2015

 
 
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DECEMBRE
  • 2015-12-29 - Récépissé de déclaration concernant la construction des ateliers municipaux pour la commune de Creil-Hotel de Ville de Creil- Place François Miterrand-60106 CREIL Dossier n° 60-2015-00060.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la construction d'ateliers municipaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • 2015-12-22 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'essai à usage agricole sur la commune de CLAIROIX pour la SCEA FERME DE L'ARONDE- rue de la ferme-60280 BIENVILLE- Dossier n° 60-2015-00108.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un forage d'essai à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • 2015-12-22 - Récépissé de déclaration concernant la création de deux forages d'essai à usage agricole sur les communes de Bouillancy et Villers-Saint-Genest pour l'EARL BARIZET-3 rue de l'Eglise- 60620 VILLERS-SAINT-GENEST- Dossier n° 60-2015-00101.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création de deux forages d'essai à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  • 2015-12-21 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune d'ECUVILLY pour la SCEA le clos de DOUVIEUX- 7 bis route de Pithon-80400 HAM- Dossier n° 60-2015-00095.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

  • 2015-12-18- Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'essai à usage agricole sur la commune de BOISSY-FRESNOY pour la SCEA PERRON- 1 rue de Crépy-60440 BOISSY-FRESNOY - Dossier 60-2015-00102;

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un forage d'essai à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • 2015-12-18 -  Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'essai à usage agricole sur la commune de SILLY-LE-LONG pour la EARL VECTEN-SILLY- 98 Grande Rue-60330 SILLY-LE-LONG- Dossier n° 60-2015-00100.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un forage d'essai à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • 2015-12-15 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un prélèvement d'eau souterraine sur la commune de HAUCOURT pour l'EARL LA FRIMOUSSE- Monsieur INGLARD- 2 rue de la Mairie - 60112 HAUCOURT- Dossier n° 60-2015-00111.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

  • 2015-12-11 -Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'une plateforme hors eau sur la commune de Saint-Leu-d'Esserent pour EDFÉlectricité de France-DAIP- 1 Place Pleyel-93282 Saint Denis- Dossier n°60-2015-00110.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la réalisation d'une plateforme hors eaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

  • 2015-12-09 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la création d'un réseau d'eau pluviale sur la Rue du Château sur la commune de Guiscard pour la Commune de GUISCARD-mairie-60640 GUISCARD- Dossier n°60-2015-00084.

> Arrêté de prescriptions spécifiques concernant la création d'un réseau d'eau pluviale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

NOVEMBRE
  • 2015-11-27 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un prélèvement d'eau souterraine par forage sur la commune de Tricot pour l'EARL Ferme de la Commanderie-92 rue Verte-60420 TRICOT- Dossier n°60-2015-00104.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine par forage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

  • 2015-11-26 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d'un forage d'irrigation sur la commune de Moulin-sous-Touvent pour le SCEA Ferme des Loges- Fermes des Loges- 60400 NAMPCEL -Dossier n° 60-2015-00080.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la réalisation d'un forage à usage d'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

  • 2015-11-23 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le lotissement "Le Clos Basquinette" sur la commune de Cambronne les Clermont  pour FRANCELOT SAS- 3 rue Alfred de Vigny- 78112 FOURQUEUX- Dossier n°60-2015-00098.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la création d'un lotissement sur la commune de Cambronne Les Clermont. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

  • 2015-11-23 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un chenal d'écoulement des eaux sur le Ru de la Croix Ricard sur la commune de Mélicocq pour la Mairie de Mélicocq-50 place du Commandant Perreau- 60150 MELICOCQ- Dossier 60-2015-00105.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la création d'un chenal pour les écoulements des eaux sur le Ru de la Croix Ricard à Mélicocq - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  • 2015-11-23 -  Récépissé de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine à usage agricole sur la commune de Béthisy-saint-Martin pour le SCEA du Plessis Chatelain -le Plessis-Chatelain-60800 ROCQUEMONT -Dossier n° 60-2015-00099.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • 2015-11-12 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement des eaux usées sur la commune d'Hanvoile pour la commune d'HANVOILE. - Dossier 60-2015-00041 - Renouvellement-

> Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,20 Mb

  • 2015-11-10 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement des eaux usées sur la commune de Machemont pour les communes de Chevincourt, Melicocq, Machemont et Marest-sur Matz -dossier n° 60-2015-00083.

> Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,64 Mb

  • 2015-11-09 - Lettre d'accord avant échéant concernant un prélèvement d'eau souterraine pour irrigation sur la commune de BRASSEUSE pour le SCEA de BRASSEUSE- 2 Place Viat - 60810 BRASSEUSE - dossier n°60-2015-00073.

> Lettre d'accord avant échéance concernant un prélèvement d'eau souterraine pour irrigation sur la commune de Brasseuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

OCTOBRE
  • 2015-10-29 - Récépissé  de déclaration  donnant accord pour commencement  des travaux concernant la création d'un forage pour l'irrigation sur la commune BETZ pour le SCEA du Bois Milon - Le Bois Milon - 60620 BETZ - dossier n°60-2015-00092

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la création d'un forage pour l'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

  • 2015-10-28 - Récépissé  de déclaration  donnant accord pour commencement  des travaux concernant la création d'un forage (F4) pour l'irrigation sur la commune de MORIENVAL pour la SCEA de la Maye- Ferme de la Maye-60127 MORIENVAL - dossier n°60-2015-00081

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la création d'un forage (F4) pour l'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

  • 2015-10-26 - Récépissé  de déclaration  donnant accord pour commencement  des travaux concernant la réalisation d'un forage à usage d'irrigation pour la Ferme des Loges sur la commune de Moulin sous Touvent- dossier n°60-2015-00080.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la création d'un forage à usage d'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

  • 2015-10-01 - Lettre d'accord tacite concernant un rejet temporaire d'eaux souterraines vers un cours d'eau pour le Syndicat des Eaux de l'Est du Noyonnais - Place de la Mairie-60400 CUTS- Dossier n°60-2015-00066.

> Lettre d'accord tacite - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

SEPTEMBRE
  • 2015-09-27 - Récépissé  de déclaration  concernant les travaux de consolidation des berges de l'Avelon sur la commune de GOINCOURT pour M. NOEL Brice-33 rue du Moulin-60000 GOINCOURT- dossier n° 60-2015-00071.

> Récépissé de déclaration concernant les travaux de consolidation des berges de l'Avelon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

  • 2015-09-24 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'installation de deux piézomètres sur les communes de Longueil-Sainte-Marie et Verberie pour GRT GAZ- 6 rue Raoul Nordling-92270 BOIS COLOMBES- dossier n° 60-2015-00086.

> Récépissé de déclaration concernant l'installation de deux piézomètres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

  • 2015-09-23 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un réseau d'eau pluviale sur la rue du Château sur la commune de Guiscard pour la commune de Guiscard -127 rue du Général Leclerc-60640 GUISCARD- dossier n° 60-2015-00084.

> Récépissé de déclaration concernant la création d'un réseau d'eau pluviale sur la rue du Château - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

  • 2015-09-21 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage pour l'irrigation sur la commune de Coivrel pour M WARME Philippe-3 rue de l'Eglise-60420 MONTGERAIN- Dossier n°60-2015-00085.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la création d'un forage pour l'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

  • 2015-09-17 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques  concernant les systèmes d'assainissement des eaux usées sur la commune de HARDIVILLERS dossier n° 60-2014-00131

> Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,85 Mb

  • 2015-09-09 - Récépissé de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine pour irrigation de cultures sur la commune de Brasseuse pour le SCEA de Brasseuse-2 Place Viat -60810 BRASSEUSE- dossier n° 60-2015-00073.

> Récépissé de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine pour irrigation de cultures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

  • 2015-09-09 - lettre d'accord avant échéant concernant un prélèvement d'eau souterraine pour irrigation sur la commune d'OGNON pour le SCEA d'Ognon- 3 route de Brasseuse-60810 OGNON- dossier n° 60-2015-00063

> Lettre d'accord avant échéance concernant un prélèvement d'eau souterraine pour irrigation sur la commune d'Ognon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  • 2015-09-07 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement  des travaux concernant la réalisation d'un captage d'eau souterraine sur la commune de LAVILLETERTRE - dossier n°60-2015-00077.

> Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un captage d'eau souterraine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

AOUT
  • 2015-08-27 - lettre d'accord avant échéance concernant Les travaux de diversification des écoulements sur le ru du Rhosne sur les communes de Maressur Matz et Chevincourt,

> Lettre d'accord avant échéance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  • 2015-08-25 -Récépissé de déclaration concernant la mise en sécurité du port fluvial sur la commune de Verberie pour la Ville de Verberie- 13, rue Juliette-Adam- 60410 VERBERIE- dossier n° 60-2015-00075.

> Récépissé de déclaration concernant la mise en sécurité du port fluvial de Verberie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

  • 2015-08-25 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement d'un bassin pour la gestion des eaux pluviales sur la commune de Senlis pour le STAF IMMO-32 rue du Haut de Villevert-60300 SENLIS- Dossier n° 60-2015-00078.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant l'aménagement d'un bassin pour la gestion des eaux pluviales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

  • 2015-08-18 - Lettre d'accord concernant le rejet temporaire d'eau souterraines vers la rivière "Verse" sur la commune de la commune de Guiscard pour le SIVOM de Guiscard- Mairie- 127 rue du Maréchal Leclerc-60640 GUISCARD- dossier n° 60-2015-00045

> lettre d'accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

JUILLET
  • 2015-07-28 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage pour abreuvement sur la commune de Hannaches pour le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun Croix Belle Fontaine- 2 rue des Antres - 60650 HANNACHES- Dossier n°60-2015-00070.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage pour abreuvement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

  • 2015-07-20 - Récépissé de dépôt de déclaration concernant un rejet temporaire d'eau souterraine vers un cour d'eau sur la commune de BEHERICOURT pour le Syndicat des Eaux de l'Est du Noyonnais - Place de la Mairie- 60400 CUTS - dossier n°60-2015-00066

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant un rejet temporaire d'eau souterraine vers un cour d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • 2015-07-20 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant l'aménagement de 12 terrains à bâtir sur la commune de SAINTE GENEVIEVE pour NEXITY Foncier Conseil- Résidence du Front du Lac- 99 rue du Gal de Gaulle- BP 83-95880 ENGHEIN LES BAINS dossier n°60-2015-00021

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant l'aménagement de 12 terrains à bâtir. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

  • 2015-07-16 - lettre d'accord avant échéance concernant la restauration d'une zone humide et l'amélioration globale des eaux du marais de Sacy.

> Lettre d'accord avant échéance concernant la restauration d'une zone humide et l'amélioration globale des eaux du marais de Sacy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  • 2015-07-15 - Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la protection d'une conduite de gaz Haute Pression sur la commune PLAILLY pour GRT Gaz- Région Val de Seine- 2 rue Pierre Timbaud-92238 GENENVILLIERS- dossier N° 60-2015-00067.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la protection d'une conduite de gaz Haute Pression. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

  • 2015-07-10 - Récépissé de dépôt de déclaration concernant le prélèvement d'eau souterraine pour irrigation de cultures sur la commune d'Ognon pour la SCEA d'Ognon- 3 route de Brasseuse-60810 OGNON- dossier 60-2015-00063.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant un prélèvement d'eau souterraine pour irrigation de cultures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

  • 2015-07-03 6 Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant des travaux de pompage sur la commune de Courcelles-Les-Gisors pour la Commune de GISORS - Hotel de Ville de Gisors - BP82-27140 GISORS- Dossier n°60-2015-00054.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant des travaux de pompage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

JUIN
  • 2015-06-30 - Récépissé de dépôt de déclaration concernant les travaux de diversification des écoulements sur le ru du Rhosne sur les communes de Marest sur Matz et Chevincourt-Dossier n°60-2015-00046

> Récépissé de déclaration concernant les travaux de diversification des écoulements sur le ru du Rhosne sur les communes de Marest sur Matz et Chevinvourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • 2015-06-25 - Arrêté de prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance et d'essais de pompage sur la commune de Pontpoint pour la SCEA DE MONTVINET- Le Plessis-Châtelain 60800 ROCQUEMONT dossier - 60-2014-00126

> Arrêté de prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance et d'essais de pompages sur la commune de Pontpoint - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

  • 2015-06-24 - Récépissé de dépôt de déclaration concernant les travaux de remplacement d'une buse sur la Verse de Guivry sur la commune de GUISCARD pour M. Christian CLERIS - 96 rue de la Warnelle- 60640 GUISCARD- Dossier n° 60-2015-00057.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant les travaux de remplacement d'une buse sur la Verse de Guivry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  • 2015-06-23 - Récépissé de déclaration concernant la construction de la Maison Départementale de l'Environnement sur la commune de MONCEAUX pour le Conseil Départemental de l'Oise- 1 rue de Cambry- BP 941- 60024 BEAUVAIS CEDEX- Dossier n° 60-2015-00050.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la construction de la maison départementale de l'environnement. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • 2015-06-23 - Récépissé de déclaration  donnant accord pour commencement des travaux concernant la construction de 24 logements sur la commune de MONTATAIRE pour la SCCV Montataire- 14, rue Aristide Briand- 60000 GOINCOURT- Dossier n°60-2015-00048.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la construction de 24 logements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

  • 2015-06-18 - Récépissé de déclaration  donnant accord pour commencement des travaux concernant le prélèvement à usage d'irrigation sur la commune de Varesnes pour la SCEA de LANGLADE- La Ferme Neuve- 60400 VARESNES- dossier n°60-2015-00055.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant le prélèvement à usage d'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

  • 2015-06-16 - lettre d'accord avant échéance concernant la création d'un lotissement de 27 lots sur la commune de Machemont  pour NEXITY FONCIER CONSEIL- résidence du Front du Lac -99 rue du Général de Gaulle-BP83-95880 ENGHEIN LES BAINS-Dossier n°60-2015-00027.

> Lettre d'accord avant échéance concernant la création d'un lotissement de 27 lots sur la commune de MACHEMONT- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

MAI
  • 2015-05-28 -  Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Tricot pour l'EARL Ferme de la Commanderie 92 rue Verte 60420 TRICOT - Dossier n) 60-2015-00049.

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux pour la création d'un forage d'irrigation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

  • 2015-05-28 - lettre d'accord avant échéance concernant la création d'un parking rue des Courtillets sur la commune de Saint Paul- pour la commune de Saint-Paul - 2 rue du Saint Jean-60650 SAINT PAUL- Dossier n°60-2015-00031

> Lettre d'accord avant échéance concernant la création d'un parking rue des Courtillets sur la commune de Saint Paul. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

  • 2015-05-27 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage pour abreuvement  sur la commune de GREMEVILLERS  pour l'EARL VANDAELE- 4 rue du Manoir-60380 GREMEVILLERS- dossier n°60-2015-00052

> Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage pour abreuvement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

  • 2015-05-21 - Récépissé de dépôt  de déclaration concernant la restauration d'une zone humide et amélioration globale des eaux du marais de Sacy pour la Commune de SACY LE GRAND- Mairie-88 rue Gambetta-60700 SACY LE GRANDE - Dossier n°060-20015-00051.

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant la restauration d'une zone humide et amélioration globale des eaux du marais de sacy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • 2015-05-12 - Récépissé de dépôt de déclaration concernant un rejet temporaire d'eaux souterraines vers un cour d'eau  sur la commune de Guiscard  pour le SIVOM de Guiscard- Mairie de Guiscard- 127 rue du Maréchal Leclerc-60640 GUISCARD -Dossier n° 60-2015-00045

> Récépissé de dépôt de déclaration concernant un rejet temporaire d'eaux souterraines vers un cour d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

  • 2015-05-11 - Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de 2 piézomètres sur les communes de Bresles et Bailleul sur Thérain pour la Sté BONNEVIE et Fils- 15 avenue Pierre Curie-95400 Arnouville- Dossier n° 60-2015-00036

> récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la réalisation de 2 piézomètres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

  • 2015-05-07 - Arrêté Préfectoral de prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance et d'essais de pompage sur la commune de BETHISY SAINT MARTIN pour la SCEA DU PLESSIS-CHATELAIN -Dossier n° 60-2014-00125.

> Arrêté de prescriptions spécifiques Béthisy saint Martin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • 2015-05-07 - Arrêté  Préfectoral de prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance et d'essais de pompage sur la commune de NERY pour la SCEA de MONTVINET - Dossier n°60-2014-00124.

    > Arrêté de prescriptions spécifiques NERY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

AVRIL
  • 2015-04-29 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage de reconnaissance sur la commune de HAUCOURT pour l'EARL DE LA FRIMOUSSE- 2 rue de la mairie- 60112 HAUCOURT - Dossier n°60-2015-00042.

> Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage de reconnaissance sur la commune d'HAUCOURT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

  • 2015-04-21 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Venette pour le SCEA FANTAUZZI- Ferme de Corbeaulieu-60280 VENETTE - Dossier n°60-2015-00040.

> Récépissé de déclaration pour création d'un forage d'irrigation sur la commune de Venette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

  • 2015-04-20 - Lettre d'accord avant échéance concernant la création d'un lotissement de 15 lots sur la commune de Clairoix pour la SARLSociété à responsabilité limitée AKROM -303- rue de l'Eglise à CAISNES 60400 -dossier de déclaration n°60-2015-00015.

> Lettre d'accord avant échéance concernant la création d'un lotissement de 15 lots sur la commune de Clairoix - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • 2015-04-14 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un parking rue des Courtillets sur la commune de Saint-Paul pour la commune de Saint-Paul - 2 rue du Saint Jean-60650 SAINT PAUL- Dossier n°60-2015-00031

> Récépissé de déclaration pour création d'un parking rue des courtillets à Saint Paul - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

  • 2015-04-09 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création de 4 bassins d'infiltrations sur la commune de Crévecoeur le Grand pour la commune de Crévecoeur le Grand- Place de l'Hotel de Ville- 60360 CREVECOEUR LE GRAND - Dossier n° 60-2015-00029.

> Récépissé de déclaration pour commencement des travaux concernant la création de 4 bassins d'infiltrations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

MARS

> lettre d'accord pour remplacement d'une section busée AGNETZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • 2015-03-31 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un lotissement de 27 lots- Commune de Machemont- NEXITY Foncier Conseil- Résidence du Front du Lac-99 rue du Général de Gaulle-BP83-95880 ENGHIEN-LES-BAINS- Dossier 60-2015-00027.

> récépissé de déclaration pour création d'un lotissement de 27 lots- Machemont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

  • 2015-03-27 - Récépissé de déclaration concernant la création d'une aire d'accueil pour les gens du voyage- Communauté de Communes du Liancourtois-BP9 Laingneville-1, rue de Nogent-60290 LAIGNEVILLE - Dossier n° 60-2015-00023

> Récépissé de déclaration pour création d'une aire d'accueil pour les gens du voyage -Laigneville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • 2015-03-27 -Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux création d'une station de traitement des eaux usées de 1220 EH - commune de Dompierre- Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Tricot- rue Saint Antoine-60420 Tricot -Dossier 60-2014-00103-

> Récépissé de déclaration pour commencement de travaux création d'une STP DOMPIERRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

  • 2015-03-26 - Récépissé de déclaration concernant les travaux de remise en état d'une estacade au bord de l'Oise sur la commune de Pont Sainte Maxence- Dossier n°60-2015-00026

> Récépissé de déclaration remise en état d'une estacade au borde de l'Oise PONT SAINT MAXENCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

  • 2015-03-23 -Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création de 2 lotissements sur la commune d'ABBECOURT pour l'OPAC de l'Oise-9 Avenue du Beauvaisis BP80616-60016- BEAUVAIS CEDEX- Dossier n°60-2015-00018.

> Récépissé de déclaration création de 2 lotissements Abbecourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

  • 2015-03-23 Récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le recyclage des boues de la station d'épuration de Monchy Humières par épandage agricole sur les communes de Antheuil-Portes,Baugy,Braisnes, Monchy-Humières, et Vignemont. - Dossier n°60-2015-00013

> Récepissé de déclaration le recyclage des boues de la STEP MONCHY HUMIERES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

  • 2015-03-20 -Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement des eaux usées sur la commune de Saint- Omer en Chaussée - Mairie de Saint Omer en Chaussée - 60590 - Dossier n°60-2014-00130.

> Arrêté de prescriptions spécifiques SAINT-OMER-EN-CHAUSSEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

  • 2015-03-16 - Récépissé de déclaration concernant la construction d'un lotissement de 25 lots sur la commune de Lagny-Le-Sec pour NEXITY Foncier Conseil-115 rue du Faubourg Saint Nicolas-77100 Meaux- Dossier n°60-2015-00022

> Récepissé de déclaration pour la construction d'un lotissement de 25 lots - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

  • 2015-03-09 Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le renouvellement de l'exploitation d'ouvrages pour l'alimentation en eau potable sur la commune de Litz pour le Syndicat des eaux de Litz- mairie de Litz - 60366 LITZ - Dossier n°60-2014-00132.

> Arrêté de prescriptions spécifiques LITZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,68 Mb

  • 2015-03-09 -Récépissé  de déclaration concernant la réalisation d'une forage à usage agricole sur la commune de Pontpoint pour SCEA DE MONTIVINET- Ferme du Plessis-Chatelain à Le Plessis- Chatelain-60800 ROCQUEMONT.Dossier n° 60-2014-00126

> Récépissé de déclaration forage à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

  • 2015-03-04 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d'un forage en vue de la pose d'un piézomètre sur la commune de Conchy-les-Pots  pour GRTGAZ- Mission des Grandes Infrastructures- Immeuble BORA - 6 RUE Raoul Nordling-92277 Bois Colombes- Dossier n° 60-2014-00128.

> Récépissé de déclaration Forage en vue de la pose d'un piézomètre-Conchy les Pots - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

  • 2015-03-04 - Notification de décision avant  échéance concernant la restauration des ouvrages en pierre de taille des berges et exutoires de l'étang de la Loge sur la commune de Coye-la-Forêt pour l'Institut de France-Domaine de Chantilly- 17 rue du Connétable-60500 Chantilly. Dossier n°60-2015-00001.

> 60-2015-00001_Accord_avant_echeance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

  • 2015-03-04 - Récépissé de déclaration concernant la construction d'un lotissement de 15 lots sur la commune de Clairoix pour la SARLSociété à responsabilité limitée AKROM- 303 rue de l'Eglise à 60400CAISNES- Dossier n° 60-2015-00015

> 60-2015-00015_Recepisse_signe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

  • 2015-03-04 - Récépissé de déclaration concernant l'aménagement de voie de circulation douce sur les communes de Rainvillers et Saint-Léger-en-Bray pour le Conseil Général de l'Oise- 1 rue de Cambry-BP941- 60024 Beauvais Cedex. Dossier n° 60-2015-00014

> Récépissé du 4 mars 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

  • 2015-03-03 -Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un forage d'essai à usage agricole sur la commune de NERY pour SCEA DE MONTIVINET-Ferme du Plessis-Chatelain à Le Plessis- Chatelain-60800 ROCQUEMONT.Dossier n° 60-2014-00124

> Récépissé de déclaration forage d'essai à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

  • 2015-03-03 -Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un forage d'essai destiné à l'alimentation en eau potable sur la commune de RULLY pour la commune de RULLY- 9 Grande Rue-60810 RULLY- Dossier n°60-2015-00016

> Récépissé de déclaration forage d'essai à usage destiné à l'alimentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

  • 2015-03-03 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un forage d'essai à usage agricole sur la commune de Béthisy-Saint-Martin pour le compte du SCEA du Plessis-Chatelain- Ferme du Plessis-Chatelain à Le Plessis- Chatelain-60800 ROCQUEMONT. Dossier n°60-2014-00125

> Récépissé de déclaration Forage d'essai à usage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

FEVRIER

  • 2015-02-27 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de sondage subaquatique sur la Noye  sur la commune de Vendeuil Caply pour la DRACdirection régionale des affaires culturelles Picardie- SRA - 5 rue Henri Daussy- CS 44407 - 80044 AMIENS CEDEX 1- Dossier n°60-2014-00067.

> Récépissé de déclaration pour travaux de sondage subaquatique sur la Noye- commune de VENDEUIL CAPLY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

  • 2015-02-27- Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la restauration  des étangs du Parc de la Brêche sur la commune de Villers-Saint-Paul pour la Commune de Villers-Saint-Paul- Place François Mitterand-60872 RIEUX- Dossier n°60-2015-00003.

> recepisse declaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

  • 2015-02-26 - Récépissé de déclaration  concernant le remplacement d'une section busée sur la commune d'Agnets pour le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DE LA CROIX VERTE- 24 rue de la Croix Verte -60600 AGNETZ - Dossier n° 60-2015-00012.

> recepisse déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb

  • 2015-02-26 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un plan d'eau sur la commune de REILLY- Monsieur TISSIER Fabrice-20 rue du Clos Samson-60240 REILLY- Dossier n°60-2015-00011.

> recepisse déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

  • 2015-02-17 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement des eaux usées sur la commune de LEVIGNEN- Dossier 60-2014-00127

> APS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

  • 2015-02-19 - Récépissé de déclaration  donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté SAINT MATHURIN-Commune d'ALLONNE pour la communauté d'Agglomération du Beauvaisis- 48 rue Desgroux- BP 90508-600005 BEAUVAIS CEDEX- Dossier 60-2015-00010.

> 60-2015-00010_recepisse_CAB_Allonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

  • 2015-02-06 - Récépissé de déclaration  donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de diversification des écoulements sur le Matz- Commune de LA NEUVILLE-SUR-RESSONS pour la SIHVM - 3 rue du Capitaine Maillard-60490 LA-NEUVILLE-SUR-RESSONS - Dossier n° 60-2015-00007.

> 60-2015-00007_Recepisse_signe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

  • 2015-02-06 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de diversification des écoulements sur le Matz- Commune de RESSONS-SUR-MATZ pour la SIAEVM -21 rue de l'Eglise - 60150 MACHEMONT- Dossier n°60-2015-00006.

> 60-2015-00006_Recepisse_signe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

JANVIER
  • 2015-01-30 - Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le Forage de 20 puits de pompage et essai de nappe sur la commune de TROISSEREUX  pour  COLAS Nord Picardie- 197 rue du 8 mai 1945- Immeuble Ech- 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - Dossier n° 60-2015-00005.

> récépissé de déclaration signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

  • 2015-01-29 - Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la valorisation agricole des boues de la station d'épuration rhizophytes- Communes de GREMEVILLERS, MORVILLERS, ROY-BOISSY, SONGEONS- pour la Mairie de MORVILLERS-34 rue de Riquefosse-60380 MORVILLERS - dossier n°60-2015-00002

> récépissé déclaration_60-2015-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

  • 2015-01-29 - Récépissé de déclaration concernant les travaux de restaurations à l'identique des ouvrages en pierre de taille des berges et exutoire de l'Etang de la Loge - Commune de Coye la Forêt pour l'Institut de France – Domaine de Chantilly-17 rue du Connétable-60500 Chantilly - Dossier n°60-2015-00001.

> 60-2014-00129_recepisse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

  • 2015-01-23 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un forage d'essai pour irrigation sur la commune de CHEVREVILLE pour l'EARL MASSON  -21 rue des Roches - Sennevières - 60440 CHEVREVILLE - Dossier n° 60-2015-00004.

> Recepisse_signe_60-2015-00004_Chevreville_Masson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

  • 2015-01-19 -Récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la création d'une station de traitement des eaux usées de 700 EH  sur la commune d'HARDIVILLERS - Dossier n° 60-2014-00131.

> recepisse de dépot de déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

  • 2015-01-13 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement concernant les travaux conduisant à la dérivation du ruisseau "Le Rhosne" sur la commune de MAREST-SUR-MATZ - Dossier n° 60-2014-00087.

> APS du 13 janvier 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

  • 2015-01-06 - Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un lotissement sur la commune de MERU pour SA DAVRIL Immobilier- 5 rue de Montmorency-95320-Saint-Leu-La-Forêt - Dossier n° 60-2014-00129.

> 60-2014-00129_recepisse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb