Les services de l'État
dans l'Oise

A lire dans cette rubrique

• Participation du public : la régulation des blaireaux
  Le projet d'arrêté portant sur la régulation des blaireaux est soumis à la consultation publique pendant 21 jours du 15 juin au 6 juillet 2021.
• Participation du public : la régulation des renards
  La projet d'arrêté préfectoral portant sur la régulation des renards est soumis à la consultation publique pendant 21 jours du 2 août au 23 août 2021
• Projet d'arrêté : Classement ESOD (groupe 3) et modalités de régulation
  Le projet d'arrêté portant sur le classement des ESOD du groupe 3 et les modalités de régulation du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 dans le département de l’Oise est ouvert à la consultation du public du 18 mai au 7 juin.
• Projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2021-2022
  La consultation du public ouverte du jeudi 8 au mercredi 28 avril 2021 est à présent close. Retrouvez le rapport de synthèse et l'arrêté.
• Projet d’arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et maximal d’animaux à prélever
  La consultation est close. Retrouvez le rapport de synthèse de la consultation.
• Projet d'arrêté relatif à la régulation du Grand Cormoran
  La consultation sur le projet d'arrêté portant sur la régulation du Grand cormoran est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté en ligne.
• Projet d'arrêté proposé pour la lutte contre l’Érismature rousse (Oxyura jamaicensis)
  Le projet d’arrêté proposé pour la lutte contre l’Érismature rousse (Oxyura jamaicensis) a fait l’objet d’une consultation publique pendant 21 jours du 14 août au 3 septembre 2019. La consultation est close. Retrouvez les conclusions.
• Participation du public : la régulation des blaireaux
  La consultation est close. Le projet d'arrêté portant sur la régulation des blaireaux a été soumis à la consultation publique pendant 21 jours du 3 au 23 juin 2020.
• Projet d'arrêté relatif à l'organisation de la lutte contre l'Ouette d'Égypte
  Le projet d’arrêté relatif à l'organisation de la lutte contre l'Ouette d'Égypte a fait l’objet d’une consultation publique de 21 jours du 24 juin au 14 juillet 2019. La consultation est close. Retrouvez le résultat de la consultation.
  
• Projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021
  La consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021 est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté signé.