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Les actualités de l'environnement
Mise à jour le 17/09/2020
Retrouvez toutes les actualités en Environnement dans la rubrique Environnement des Politiques publiques.
Évaluation environnementale
Découvrez le nouveau site réglementaire du ministère de la transition écologique et solidaire de mise en ligne des études d'impact :
A lire dans cette rubrique
- Consultation : Projet d'arrêté préfectoral Évaluation d'incidences Natura 2000
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Consultation : Projet de restauration de méandre de la Brèche au Boiteaux
La consultation sur le projet de restauration de méandre de la Brèche au Boiteaux, (commune de Bailleval et Breuil-le-Vert) est ouverte pendant 21 jours du 4 au 25 juin 2020.
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Projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021
La consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021 est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté signé.
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Projet d’arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et maximal d’animaux à prélever
La consultation du public est close. Retrouvez la note de synthèse et l'arrêté signé.
- Les haies : rappel de la réglementation applicable en matière de coupe et d'arrachage
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Covid-19 : Dérogation régulation des ESOD
Les actions de destruction des ESOD sont également interdites, sauf en cas de risque sanitaire ou d'animaux causant des dégâts significatifs aux cultures et sur dérogation express de la préfecture. Les demandes argumentées sont à adresser à la DDT. (...)
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Projet d'arrêté fixant les minima et maxima d'attribution de grand gibier
Le projet d'arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum d’animaux à prélever, au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2020-2021 a été soumise à la participation du public du 3 au 24 mars 2020. La (...)
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Projet d'arrêté : réglementation de l'exercice de la pêche de la carpe pour 2020
La consultation est close. Après dépouillement et analyse de vos observations, une synthèse des observations sera mise à disposition.
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Projet d'arrêté : réglementation de l'exercice de la pêche en eau douce pour 2020
La consultation est close. Après dépouillement et analyse de vos observations, une synthèse des observations sera mise à disposition.
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Projet d'arrêté relatif à la régulation du Grand Cormoran
Le projet d'arrêté portant sur la régulation du Grand cormoran a été soumis à la consultation du public pendant 21 jours du 7 au 28 octobre 2019. La consultation est close. Retrouvez les conclusions et l'arrêté préfectoral.
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