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Les forêts

Mise à jour le 27/11/2020
 
Les forêts
en savoir plus sur [Gestion forestière]

Gestion forestière

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Aides financières
  • Aides forestières
  • Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI)
    • Dynamic Bois (Bois énergie)
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Réglementation forestière
en savoir plus sur [Avantages fiscaux]

Avantages fiscaux
  • Impôt Solidarité sur la Fortune
  • Droit de mutation (loi Monichon)

Forêts de l’Oise

Informations spécifiques aux forêts isariennes.

Formulaires Forêt

Retrouvez les formulaires Forêt sur

  • les avantages fiscaux,
  • le défrichement,
  • les coupes.

Mise à disposition du public sur la forêt

Concerne les projets de défrichement soumis à étude d'impact mais dont la superficie est inférieure à 10 ha.
Relève de l'article L.123-19 du Code de l'Environnement
Aucune participation n'est actuellement en cours...