AQUATHELE, Chambly

Mis à jour le 29/06/2022
Établissement relevant d'un classement sous le régime de la déclaration avec contrôle périodique
Déclaration initiale du 20 février 2017 :
Télécharger PREUVE DE DEPOT PDF - 0,18 Mb - 03/03/2017

Établissement relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n°4710-2 :

Arrêté du 17/12/08 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 4710

Documents listés dans l’article