NEXANS, Paillart

Mis à jour le 14/03/2024
Déclaration avec contrôle périodique
Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2
Stockage et transformation de polymères
Travail mécanique des métaux et alliages
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Arrêté du 23/08/05 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 4718 de la nomenclature des installations classée
Arrêté du 14/01/00 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2661 (Transformation de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques)
Arrêté du 14/01/00 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2662 (Stockage de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques)
Arrêté du 27/07/15 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2560 : applicable au 1er janvier 2016

Déclaration de modification de l'installation classée du 20 février 2024 ( rubrique 1.1.1.0 concernant le puits utilisé pour le pompage des eaux de process) :

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