Par enquête publique

Société TEREOS, Chevrières et Grandfresnoy

 
 
Période d’enquête publique du vendredi 2 octobre 2020 au lundi 2 novembre 2020
Exploitation d'un four à soufre, rubrique 3420-1

> 200902 AVIS AU PUBLIC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Le dossier de demande d'autorisation d'exploiter :

> 1-TEREOS-cerfa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,00 Mb

> 2-TEREOS-Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> 3-TEREOS-Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> 4-TEREOS-Notice de renseignements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,12 Mb

> 5-TEREOS-Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,26 Mb

> 6-TEREOS-Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

> 7-TEREOS-Plans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,94 Mb

> 8-TEREOS-Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,58 Mb

L'avis de l'Autorité environnementale :

> Avis MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

La réponse du pétitionnaire à l'avis de l'Autorité environnementale :

> Courrier réponse pétitionnaire avis MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Courrier réponse pétitionnaire Annexe avis MRAE Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

> 201113 Conclusion CE TEREOS Chevrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> 20112 Rapport et conclusions CE Chevrières, Téréos four à soufre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb