Société TEREOS, Chevrières et Grandfresnoy

Mis à jour le 05/02/2021
Période d’enquête publique du vendredi 2 octobre 2020 au lundi 2 novembre 2020
Exploitation d'un four à soufre, rubrique 3420-1
Télécharger 200902 AVIS AU PUBLIC PDF - 0,24 Mb - 21/09/2020

Le dossier de demande d'autorisation d'exploiter :

Télécharger 1-TEREOS-cerfa PDF - 4,00 Mb - 21/09/2020
Télécharger 2-TEREOS-Note de présentation non technique PDF - 0,56 Mb - 21/09/2020
Télécharger 3-TEREOS-Résumé non technique PDF - 0,75 Mb - 21/09/2020
Télécharger 4-TEREOS-Notice de renseignements PDF - 3,12 Mb - 21/09/2020
Télécharger 5-TEREOS-Etude d'impact PDF - 11,26 Mb - 21/09/2020
Télécharger 6-TEREOS-Etude de dangers PDF - 1,74 Mb - 21/09/2020
Télécharger 7-TEREOS-Plans PDF - 3,94 Mb - 21/09/2020
Télécharger 8-TEREOS-Annexes PDF - 15,58 Mb - 21/09/2020

L'avis de l'Autorité environnementale :

Télécharger Avis MRAE PDF - 0,41 Mb - 21/09/2020

La réponse du pétitionnaire à l'avis de l'Autorité environnementale :

Télécharger Courrier réponse pétitionnaire avis MRAE PDF - 0,95 Mb - 21/09/2020
Télécharger Courrier réponse pétitionnaire Annexe avis MRAE Résumé non technique PDF - 1,50 Mb - 21/09/2020

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

Télécharger 201113 Conclusion CE TEREOS Chevrières PDF - 0,37 Mb - 19/01/2021
Télécharger 20112 Rapport et conclusions CE Chevrières, Téréos four à soufre PDF - 0,91 Mb - 05/02/2021