Les services de l'État
dans l'Oise

> Avis au public - format : PDF - 0,04 Mb

> Arrêté ordonnant le déroulement de l’enquête - format : PDF - 0,12 Mb

> Avis de l’autorité environnementale - format : PDF - 0,03 Mb

> Résumé non technique de l’étude de dangers - format : PDF - 0,58 Mb

> Résumé non technique 1 sur 9 - format : PDF - 0,12 Mb

> Résumé non technique 2 sur 9 - format : PDF - 0,79 Mb

> Résumé non technique 3 sur 9 - format : PDF - 0,37 Mb

> Résumé non technique 4 sur 9 - format : PDF - 0,34 Mb

> Résumé non technique 5 sur 9 - format : PDF - 0,85 Mb

> Résumé non technique 6 sur 9 - format : PDF - 0,01 Mb

> Résumé non technique 6bis sur 9 - format : PDF - 1,04 Mb

> Résumé non technique 7 sur 9 - format : PDF - 0,79 Mb

> Résumé non technique 8 sur 9 - format : PDF - 1,46 Mb

> Résumé non technique 9 sur 9 - format : PDF - 0,10 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,30 Mb

> Annexe au rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,09 Mb

> AP du 15 novembre 2011 autorisant la société GROUPE GAUCHY à poursuivre et étendre l’exploitation de la carrière souterraine de pierres calcaires située sur le territoire communal de Bonneuil-en-Valois, lieudit Clocher de Bonneuil - format : PDF - 0,53 Mb

> Annexe à l’AP du 15 novembre 2011 autorisant la société GROUPE GAUCHY à poursuivre et étendre l’exploitation de la carrière souterraine de pierres calcaires située sur le territoire communal de Bonneuil-en-Valois, lieudit Clocher de Bonneuil - format : PDF - 0,52 Mb

> 190704_VM_APEXPL_CARRIERE_DU_CLOCHER_BONNEUIL_ EN_VALOIS - format : PDF - 1,16 Mb