11-03-2014 - Aménagement de la ZAC Parc des Marettes à Clermont

Mis à jour le 13/03/2014
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur concernant le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Parc des Marettes sur le territoire de la commune de Clermont

Télécharger rapport 1 enquêtes publiques PDF - 5,31 Mb - 11/03/2014

Télécharger rapport 2 DUP PDF - 2,99 Mb - 11/03/2014

Télécharger rapport 3 enquête parcellaire PDF - 1,88 Mb - 11/03/2014

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