Création d'un Parc Nature sur le site du Marais Monroy à Nogent-sur-Oise
Projet de création d'un parc nature sur le site du Marais Monroy - Maître d'ouvrage : Nogent-sur-Oise
Enquête publique portant sur la déclaration d'utilité publique et le parcellaire du projet, programmée du lundi 8 novembre au mercredi 8 décembre 2021 inclus.
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Arrêté de déclaration d'utilité publique du 19 mai 2022
Arrêté de cessibilité du 25 Août 2022
Documents listés dans l’article
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