Angivillers et Lievillers - PRES sur le bassin versant d'Angivilliers - Enquête Publique
Mis à jour le 22/11/2023
Programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant d'Angivilliers
Enquête Publique
Enquête publique du lundi 7 décembre 2015 au samedi 9 janvier 2016 inclus
Rapport du commissaire-enquêteur
Arrêté
portant autorisation et déclaration d'intérêt général concernant la mise en place du programme de maîtrise des ruissellements et d'érosion des sols à l'échelle du bassin versant d'Angivillers.
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Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête publique pour le programme de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols sur le bassin versant d'Angivilliers PDF - 3,06 Mb - 10/11/2015
- Télécharger Rapport et conclusion du commissaire enquêteur PDF - 0,75 Mb - 08/03/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 4,87 Mb - 06/06/2016