GROUPE VESSIERE, Longueil-Sainte-Marie
Régularisation de l'exploitation d'un site de transit, stockage et traitement des métaux sur le territoire de la commune de Longueil-Sainte-Marie
Rubriques soumises à autorisation au titre des ICPE : n° 3532, n° 2718, n°2790 et n°2791
Avis au public :
Dossier :
Télécharger 4 VESSIERE DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement demande de complément le 22-02-21 PDF - 0,16 Mb - 16/06/2023
Télécharger 10 VESSIERE RAPPORT DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du 24-03-23 PDF - 2,56 Mb - 16/06/2023
Avis de la MRAe :
Réponse à l'avis de la MRAe :
Registre :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
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