Coronavirus - élections municipales 2020

Mis à jour le 14/03/2020
Le ministère de l’intérieur a adressé aux maires des recommandations relatives à l’organisation physique des bureaux de vote afin de protéger les membres des bureaux de vote, les scrutateurs et les électeurs.

Mesures visant à assurer le bon déroulement des opérations de vote

L’aménagement des bureaux de votes et des opérations électorales

Un point de lavage des mains avec eau, savon et essuie-main à usage unique, ou à défaut du gel hydro-alcoolique, doit être mis à disposition à l’entrée et à la sortie du bureau de vote.

Le bureau de vote doit être aménagé de sorte à limiter les situations de promiscuité prolongée. Afin que soit maintenue une distance entre chaque personne d’un mètre environ, un marquage au sol pour chaque étape du parcours de l’électeur sera réalisé. Une signalétique précise devra également être mise en place pour indiquer le parcours vers la station de lavage des mains.

Il est recommandé d’installer les isoloirs face au mur afin d’éviter d’y installer des rideaux, surfaces propices à la transmission du virus, et de continuer à garantir le secret du vote.

Pour les opérations de dépouillement obligatoirement ouvertes au public, il sera demandé aux électeurs et aux délégués des candidats de se tenir à une distance adaptée de la table de dépouillement, en restant à portée de vue, afin d’éviter la promiscuité. Le président du bureau de vote sera chargé d’éviter les rassemblements trop nombreux pendant le dépouillement.

Les électeurs pourront apporter leur propre stylo afin d’émarger, à condition que l’encre soit bleue ou noire et indélébile et leur propre bulletin de vote reçu par voie postale.

Des affiches rappelant les gestes-barrières seront apposées de manière visible à l’entrée du bureau de vote.

Le nettoyage des bureaux de vote

Les bureaux de vote doivent être nettoyés avant et après chaque tour de scrutin, avec une attention particulière sur les poignées de portes, tables, chaises, isoloirs, stylos et urnes.

L’établissement des procurations

Des dispositions particulières ont été prises pour assouplir les règles d’établissement des procurations de vote.

Elles bénéficient aux personnes qui font l’objet de mesures de confinement ou de mise en quatorzaine, de leur entourage ainsi qu’à celles qui sont susceptibles d’être plus vulnérables au virus.

Dans le cas des personnes faisant l’objet de mesures de confinement ou de mise en quatorzaine, il est recommandé que la personne compétente pour recevoir la procuration au domicile soit équipée en conséquence (masque et solution hydro-alcoolique). L’électeur lui-même devra porter un masque.

Dans les hébergements collectifs et faisant l’objet de mesures de confinement, comme dans ceux accueillant des personnes vulnérables (maisons de retraites, EHPAD, par exemple), leur directeur ou un agent de l’établissement peut être désigné par l’OPJ et le juge afin de recevoir les demandes de procuration.

Les magistrats en charge de l’agrément des délégations ont été sensibilisés à la nécessité de favoriser la mise en œuvre de cette disposition. Elle permet d’éviter, pour les personnes vulnérables, d’accroître le risque d’introduction du virus, en recourant à des personnels qui travaillent déjà au sein des établissements d’hébergement.

Rappel des recommandations aux membres des bureaux de vote et aux électeurs

Il est recommandé aux membres des bureaux de vote de :

  • se laver les mains ou se les désinfecter le plus régulièrement possible
  • limiter la manipulation des titres d’identité et de la carte électorale en privilégiant un contrôle visuel des pièces
  • éviter les contacts physiques entre eux et avec les électeurs.

Il est recommandé aux électeurs de :

  • se laver les mains ou les désinfecter avant et après le vote
  • conserver leur distance avec les autres électeurs dans les files d’attente
  • limiter les contacts physiques avec les membres du bureau de vote
  • éviter les pics d’affluence (ouverture du bureau de vote, fin de matinée, à partir de 16h).

Affiche "Pour voter, les bons gestes à adopter"

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Affiche "Pour voter, les bons gestes à adopter" - électeurs fragiles 

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Affiche "Coronavirus : pour se protéger et protéger les autres"

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