Les services de l'État
dans l'Oise

• TéléPAC 2022
• Perte du mot de passe TéléPAC
• Mes dossiers en ligne

SIE, cultures dérobées et CIPAN, de quoi parle-t-on?
Pour mieux comprendre et connaitre le sujet, la Chambre d'agriculture de l'Oise et la DDT mettent en ligne un diaporama pour faire le point:

Ici sont répertoriées les différentes aides prévues en cas de calamité agricole et de problème conjoncturel.

• Aides de crise Ukraine

Retrouvez toutes les informations sur la charte des contrôles sur place en agriculture dans l'Oise.

• Aide au conseil stratégique pour les CUMA
• Remboursement de la taxe intérieure sur le carburant et le gaz naturel
• Surfaces non agricoles (SNA)
• Installation en agriculture
• Les aides agro-environnementales
• Financement et modernisation des exploitations

Dans cette rubrique, vous trouverez des informations relatives à la cellule d'accompagnement de l'Oise, et aux aides aux exploitants agricoles en situation de fragilité (aide à la relance des exploitations agricoles, aide à l'audit global de l'exploitation agricole, etc.).

• Schéma Directeur Régional des Exploitations Agricoles (SDREA) - Demande d'autorisation d'exploiter
• Aménagements fonciers
• Commission départementale d’orientation de l’agriculture (CDOA)
• Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)
• Publicité des cessions foncières
• Statuts des associations foncières
• Publicités SAFER Hauts-de-France
• Baux ruraux
• Indices des fermages

• Calendrier et ordre du jour des commissions
• La compensation collective agricole
• Avis du Préfet sur les études préalables
• Composition de la CDPENAF
• Publication des avis CDPENAF

• Le calendrier PAC 2022

recueil des usages locaux du département de l'Oise (usages locaux révisés et codifiés par la chambre d'agriculture de l'Oise et approuvés lors de la session du 26 novembre 2015 et par le conseil départemental de l'Oise dans ses sessions du 16 juin 2016.)

• Statistiques