SAGE Automne

Mis à jour le 28/10/2021

Arrêté de délimitation du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’eau de l’Automne

Arrêtés de composition de la Commission Locale de l’Eau

Arrêté interpréfectoral portant renouvellement de la composition de la Commission locale de l'Eau du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux de l'Automne :

Arrêté interpréfectoral portant constitution de la composition de la Commission Locale de l’Eau - SAGE Automne :

Télécharger Arrêté structurel du 12 aout 2021 PDF - 0,22 Mb - 28/10/2021
Télécharger Arrêté nominatif du 17 septembre 2021 complémentaire à l'arrêté structurel PDF - 0,17 Mb - 28/10/2021

Arrêté

  • 2016-03-10 - Arrêté inter-préfectoral approuvant le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Automne
Télécharger Arrêté inter-préfectoral PDF - 2,21 Mb - 01/04/2016

Le SAGE de l'Automne

Télécharger PAGD PDF - 8,39 Mb - 14/11/2019
Télécharger Règlement PDF - 1,27 Mb - 14/11/2019

Cartographie consulter le site du syndicat

Site internet

http://www.bassin-automne.fr