SAGE Brèche
Mis à jour le 04/08/2022
SAGE Brèche :
L' Arrêté préfectoral d'approbation du SAGE de la Brèche a été signé le 25 novembre 2021, accompagné de la déclaration.
Le SAGE ainsi que les différents documents élaborés tout au long du SAGE sont téléchargeables :
https://www.smbvbreche.fr/documents-du-sage
Commission Locale de l'Eau
- complété par un arrêté nominatif du 27 juin 2022 Arrêté préfectoral nominatif CLE SAGE Brèche
- 2018-15-03 Arrêté modifiant l'arrêté portant délimitation du périmètre du SAGE de la Brèche
- 2017-11-02 Arrêté périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Brèche
Le SAGE de la Brèche est en cours d'élaboration. Une enquête publique aura lieu très prochainement.
Lettre d'information, rapport du SMVB:
le rapport d'activité 2021 est consultable : https://www.smbvbreche.fr/sites/default/files/pages/Documents/Rapport%202021.pdf
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté PDF - 0,42 Mb - 02/11/2017
- Télécharger Arrêté modifiant l'arrêté portant délimitation du périmètre du SAGE de la Brèche PDF - 0,24 Mb - 29/03/2018
- Télécharger JUIN 2020 - lettre d'information n°4 du SMVB PDF - 4,12 Mb - 15/06/2020
- Télécharger Arrêté préfectoral nominatif CLE SAGE Brèche PDF - 0,16 Mb - 23/11/2020
- Télécharger MAI 2021 - lettre d'information n°5 du SMVB PDF - 4,29 Mb - 25/05/2021
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,19 Mb - 26/11/2021
- Télécharger déclaration PDF - 0,66 Mb - 26/11/2021
- Télécharger Arrêté structurel du 10 mai 2022 PDF - 0,18 Mb - 04/08/2022