Les services de l'État
dans l'Oise

A lire dans cette rubrique

• Projet d'arrêté : Classement ESOD (groupe 3) et modalités de régulation
• Projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2021-2022
  La consultation du public ouverte du jeudi 8 au mercredi 28 avril 2021 est à présent close. Retrouvez le rapport de synthèse
• Projet d’arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et maximal d’animaux à prélever
  La consultation est close. Retrouvez le rapport de synthèse de la consultation.
• Projet d'arrêté relatif à la régulation du Grand Cormoran
  La consultation sur le projet d'arrêté portant sur la régulation du Grand cormoran est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté en ligne.
• Projet d'arrêté proposé pour la lutte contre l’Érismature rousse (Oxyura jamaicensis)
  Le projet d’arrêté proposé pour la lutte contre l’Érismature rousse (Oxyura jamaicensis) a fait l’objet d’une consultation publique pendant 21 jours du 14 août au 3 septembre 2019. La consultation est close. Retrouvez les conclusions.
• Participation du public : la régulation des blaireaux
  La consultation est close. Le projet d'arrêté portant sur la régulation des blaireaux a été soumis à la consultation publique pendant 21 jours du 3 au 23 juin 2020.
• Projet d'arrêté relatif à l'organisation de la lutte contre l'Ouette d'Égypte
  Le projet d’arrêté relatif à l'organisation de la lutte contre l'Ouette d'Égypte a fait l’objet d’une consultation publique de 21 jours du 24 juin au 14 juillet 2019. La consultation est close. Retrouvez le résultat de la consultation.
  
• Projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021
  La consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021 est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté signé.
  
• Projet d'arrêté fixant les minima et maxima d'attribution de grand gibier
  Le projet d'arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum d’animaux à prélever, au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2020-2021 a été soumise à la participation du public du 3 au 24 mars 2020. La (...)
• SDGC de l’Oise 2018-2024
  Le projet d'arrêté portant approbation du SDGC de l'Oise 2018-2024 a été soumis à la consultation publique du 30 juillet au 30 août 2018. La consultation est close. Retrouvez le bilan de la consultation, l'arrêté préfectoral et le nouveau SDGC muni (...)