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● Année 2014
Mise à jour le 19/06/2015
A lire dans cette rubrique
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20140425 - Plan d'occupation des sols de la commune de Levignen
AVIS de l'autorité environnementale du 25 avril 2014 - Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Levignen
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20140418 - Plan local d'urbanisme de Cires-les-Mello
Arrêté préfectoral du 18 avril 2014 portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R.121-16 4c du code de l'urbanisme du plan local d'urbanisme de Cires-les-Mello
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20140502 - Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chaumont en Vexin
AVIS de l'autorité environnementale sur l'évaluation environnementale stratégique
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20140512 - Cas par cas du PLU de Cauvigny
Arrêté préfectoral du 12 mai 2014 portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R.121-14 III du code de l'urbanisme du plan local d'urbanisme de Cauvigny
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20140522 - Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bury
AVIS de l'autorité environnementale
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20140526 - Avis de l'AE - Projet de SCOT de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Avis de l'autorité environnementale du 26 mai 2014 portant sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle, projet arrêté par délibération du 21 janvier 2014
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20140521 - cas par cas - Elaboration du PLU de Balagny-sur-Thérain
Arrêté préfectoral du 21 mai 2014 portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas du plan local d'urbanisme de Balagny-sur-Thérain
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20140602 - Avis de l'A.E - Mise en compatibilité du PLU de la commune de Cuigy-en-Bray
AVIS de l'autorité environnementale
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20140603 - Avis de l'A.E. - Elaboration du zonage d'assainissement de LAMECOURT
AVIS de l'autorité environnementale
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20140603 - Avis de l'A.E. - Elaboration du zonage d'assainissement de GIRAUMONT
AVIS de l'autorité environnementale