- Partager
-
-
-
● Année 2014
Mise à jour le 19/06/2015
A lire dans cette rubrique
-
20140603 - Avis de l'A.E. - Elaboration du PLU de RIVECOURT
AVIS de l'autorité environnementale
-
20140603 - Avis de l'A.E. - Elaboration du zonage d'assainissement d'ETOUY
AVIS de l'autorité environnementale
-
20140606 - Cas par cas. - Révision simplifiée du PLU de Cramoisy
Arrêté préfectoral portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas
-
20140619 - Avis de l'AE - Elaboration du PLU de la commune de Rosoy
Avis de l'autorité environnementale
-
20140321 - Avis de l'A.E. - Révision du SCoT de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Information relative à l'avis réputé sans observation de l'Autorité Environnementale en date du 21 mars 2014 concernant la révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis.
-
20140826 - cas par cas - Procédure de révision du PLU de Cramoisy (2ème version)
Arrêté préfectoral décision cas par cas du plan local d'urbanisme de la commune de Cramoisy
-
20140923 - Avis de l'AE - Révision selon les modalités allégées du PLU de GOLANCOURT
Avis de l'Autorité Environnementale
-
20140923 - cas par cas - Elaboration du zonage d'assainissement de la commune de Rosières
Arrêté préfectoral portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R122-18 du code de l'environnement relatif à la procédure d'élaboration du zonage d'assainissement de la commune de Rosières
-
20140924 - Avis de l'AE - Projet de reconstruction des barrages sur l'Aisne
Avis de l'Autorité Environnementale - Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
-
20140926 - cas par cas - Elaboration du PLU de la commune de Catenoy
Arrêté préfectoral du 26 septembre 2014 portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R 121-14 III du code de l'urbanisme relatif à la procédure d'élaboration du PLU de la commune de Catenoy