CDPENAF du 28 janvier 2016 à 09h30
Mis à jour le 25/01/2016
L'ordre du jour est :
Présentation de l'évaluation de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (Bureau connaissance, SAUE - DDT60)
Approbation du PV de la commission du 15 décembre 2015
Commune de Hondainville, consultation au titre de l’article L.123-1-5 (II-6°) du code de l’urbanisme
Commune de Saint Pierre es Champs, consultation au titre de l’article L.123-1-5 (II-6°) du code de l’urbanisme
Commune de Therdonne, consultation au titre de l’article L.123-1-5 (II-6°) du code de l’urbanisme
Commune de Bouconvillers, examen de la modification N°3 du POS Plan d'occupation des sols
Commune de Cempuis, examen de la carte communale
Questions diverses / Conclusion