Communauté de Communes de l'Oise Picarde

Mis à jour le 06/09/2019

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 06/09/2019

Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 06/09/2019

Télécharger Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Fiche bilan PDF - 2,76 Mb - 06/09/2019

Les fiches intercommunales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 2,23 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,23 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 7,06 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 5,02 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 2,77 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 2,55 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,40 Mb - 06/09/2019

Télécharger Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol PDF - 2,56 Mb - 06/09/2019

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 06/09/2019

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,33 Mb - 06/09/2019

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,96 Mb - 06/09/2019

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 15,63 Mb - 06/09/2019

Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,44 Mb - 06/09/2019

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,08 Mb - 06/09/2019

Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 06/09/2019

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 9,29 Mb - 06/09/2019

Télécharger SANEF PDF - 0,14 Mb - 06/09/2019

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,08 Mb - 06/09/2019

Télécharger SNCF PDF - 1,23 Mb - 06/09/2019

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Communauté de Communes de l'Oise Picarde PDF - 7,50 Mb - 06/09/2019

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement (disponibles auprès des services du Conseil Départemental de l'Oise)

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement

Cartographies

Télécharger Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Communes PDF - 2,83 Mb - 06/09/2019

Télécharger Communauté de Communes de l'Oise Picarde - Périmètre 10 km PDF - 4,08 Mb - 06/09/2019

Télécharger Communauté de Communes de l'Oise Picarde - SCAN 100 PDF - 9,67 Mb - 06/09/2019

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité PDF - 9,63 Mb - 06/09/2019

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité (zoom) PDF - 7,26 Mb - 06/09/2019

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques PDF - 8,60 Mb - 06/09/2019

Documents annexes

Télécharger Annexe 1 - Liste des communes PDF - 0,07 Mb - 06/09/2019

Télécharger Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager PDF - 0,10 Mb - 06/09/2019

Télécharger Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique PDF - 0,22 Mb - 06/09/2019

Télécharger Annexe 4 - ICPE & carrières PDF - 0,11 Mb - 06/09/2019