Monchy-Humières - PMRCB - Enquête Publique
Mis à jour le 22/11/2023
Mise en place d'un programme de maîtrise des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-Humières
Enquête Publique
Enquête publique du Samedi 4 avril 2015 au Samedi 9 mai 2015
Rapport du Commissaire Enquêteur
Arrêté
2015-07-28 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la mise place du programme de maître des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-humières sur la commune de Monchy-Humières-
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