PIVETTA BTP, Rémy

Mis à jour le 26/04/2023
Période de l'enquête publique du mercredi 22 mars 2023 au jeudi 6 avril 2023
Renouvellement de l'exploitation d'une carrière de sable sur le territoire de la commune de Rémy
Rubrique 2510-1

Avis au public :

Dossier :

Télécharger 7 - Courrier Avis ARS Agence Régionale de Santé 24 nov 2021 PDF - 0,25 Mb - 03/03/2023
Télécharger 7 - Courrier Avis ARS Agence Régionale de Santé 24 nov 2021 PDF - 0,25 Mb - 03/03/2023
Télécharger 11 - Courrier ARS Agence Régionale de Santé 17 nov 2022 PDF - 0,24 Mb - 03/03/2023

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Registre :