• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans l'Oise

Sous menu de navigation

Canal Seine-Nord Europe (CSNE)

  • Travaux préliminaires
  • Travaux de construction et exploitation du CSNE
  • Procédures d'expropriation
  • Autorisation d'occupation temporaire
  • Étude d'impact du projet
  • Aménagement foncier agricole forestier et environnemental

Aménagement foncier agricole forestier et environnemental

Mise à jour le 02/03/2021
 

AFAF vallée de l'Oise secteur 1 du CSNE - exclusion d'emprises

Retrouvez ici les éléments en lien avec cet aménagement foncier :
---

AFAFE lié au canal Seine Nord-Europe et à la déviation ouest de Noyon

Vous trouverez ci-dessous les différents arrêtés et actes en rapport avec cet aménagement :

---

Aménagement lié au CSNE et à la RD 1032

Veuillez trouver ci-joint les actes pris en rapport avec cet aménagement foncier :

---

Aménagement foncier lié au CSNE (principalement dans la Somme)

 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • FAQ
  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Elections
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'autorité environnementale
  • AOEP : Avis d'ouverture des enquêtes publiques
  • LSE : Loi sur l'eau
  • APE : Autorisations préalables d'exploiter
  • CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
  • ICPE : Installations classées pour l'environnement
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • 3939
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr