2009-02-02 - Recensement instituteurs : répartition dotation spéciale instituteurs - année 2009
Mis à jour le 15/09/2013
Circulaire du 2 FÉVRIER 2009 - Recensement du nombre d'instituteurs logés ou indemnisés au 2 novembre 2008 pour la répartition de la dotation spéciale instituteurs - année 2009