• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans l'Oise

Sous menu de navigation

Circulaires ● Année 2012

  • Date limite de vote de budget primitifs 2012
  • 2012-12-20 - Délais de paiement
  • 2012-12-17 - DETR 2013 - Appel à projet
  • 2012-12-14 - Commissaires enquêteurs pour 2013
  • 2012-11-16 - Mise en place d'une prime d'intéressement
  • 2012-11-14 - IRL 2012
  • 2012-11-05 - Synthèse observations 2011 du contrôle de légalité
  • 2012-09-28 - FCTVA 2013
  • 2012-09-25 - Préparation de la DGF 2013
  • 2012-06-13 - Suivi des cours d'eau
  • 2012-05-30 - Notification de la DSU pour l'année 2012
  • 2012-05-30 - Dotation nationale de péréquation 2012
  • 2012-05-15 - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales
  • 2012-04-27 - Attribution d'une DGD Urbanisme
  • 2012-04-16 - Dotation de compensation 2012 des EPCI
  • 2012-04-05 - circulaire dotation forfaitaire des communes
  • 2012-04-05 - circulaire dotation forfaitaire des communes
  • 2012-04-05 - circulaire dotation forfaitaire des communes
  • 2012-03-30 - Indemnité de gardiennage des églises communales
  • 2012-03-28 - Revalorisation IRL Exercice 2012
  • 2012-03-26 - Informations fiscales 2012
  • 2012-02-28 - FCTVA - Pérennisation 2012
  • 2012-02-15 - Synthèse observations 2011 contrôle budgétaire
  • 2012-02-06 - Travaux de l'IGN
  • 2012-02-01 - Application article 1396 du CGI
  • 2012-01-26 - Nouveaux seuils applicables en matière de marchés publics
  • 2012-01-12 - Liste commissaires enquêteurs 2012

2012-12-17 - DETR 2013 - Appel à projet

Mise à jour le 17/09/2013
 
 

Circulaire du 17 décembre 2012 transmettant la fiche qui détaille, par strate démographique, les secteurs et taux d'intervention de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) retenus pour 2013.

> DETR_2013_-_Appel_a_projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > DETR_2013_-_Appel_a_projet - format : PDF - 0,59 Mb - 17/09/2013
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Elections
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • FAQ
  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Elections
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'autorité environnementale
  • AOEP : Avis d'ouverture des enquêtes publiques
  • LSE : Loi sur l'eau
  • APE : Autorisations préalables d'exploiter
  • CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
  • ICPE : Installations classées pour l'environnement
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • 3939
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr