Environnement - 2
Consultation du public : exercice de la pêche en eau douce
04/03/2022
Projet d'arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce 2022. La consultation est close. Retrouvez la synthèse des observations et l'arrêté signé.
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04/11/2021 - Environnement - 2
Participation du public : Projet de défrichement sur la commune de Pont-Sainte MaxencePublication de la synthèse de la consultation et de l'arrêté. -
01/04/2021 - Environnement - 2
Les haies : rappel de la réglementation applicable en matière de coupe et d'arrachage -
25/06/2020 - Environnement - 2
Consultation relais PRFB HdFLa consultation du public sur le projet de PRFB Hauts-de-France sera ouverte du mardi 30 juin 2020 au vendredi 31 juillet 2020 inclus. -
16/04/2020 - Environnement - 2
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16/04/2020 - Environnement - 2
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18/03/2019 - Environnement - 2
Captage d'eau potable de Breteuil sur la commune de Vendeuil-CaplyL'arrêté délimitant la zone de protection de l'aire d'alimentation de captage d'eau potable a été signé par le Préfet le 10 janvier 2019. -
27/09/2018 - Environnement - 2
SDGC de l’Oise 2018-2024Le projet d'arrêté portant approbation du SDGC de l'Oise 2018-2024 a été soumis à la consultation publique du 30 juillet au 30 août 2018. La consultation est close. Retrouvez le bilan de la consultation, l'arrêté préfectoral et le nouveau SDGC muni (...) -
29/07/2018 - Environnement - 2
Projet d'arrêté portant approbation du SDGC de l’Oise 2018-2024Le projet d'arrêté portant approbation du SDGC de l'Oise 2018-2024 est soumis à la consultation publique du 30 juillet au 30 août 2018. Pour déposer une observation, cliquez sur "réagir à cet article".