Environnement - 3
Projet d'arrêté : Classement ESOD (groupe 3) et modalités de régulation
07/09/2021
La consultation du public du projet d'arrêté portant sur le classement des ESOD du groupe 3 est close. Retrouvez la synthèse des avis et l'arrêté.
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10/03/2021 - Environnement - 3
Phase d'enquête publiqueRetrouvez les informations relatives à l'enquête publique préalable à l'autorisation environnementale du secteur 1 du Canal Seine-Nord Europe qui s'est déroulée du 5 octobre au 12 novembre 2020 après prolongation. -
03/02/2020 - Environnement - 3
Projet d'arrêté : réglementation de l'exercice de la pêche de la carpe pour 2020La consultation est close. Après dépouillement et analyse de vos observations, une synthèse des observations sera mise à disposition. -
25/09/2019 - Environnement - 3
Projet d'arrêté proposé pour la lutte contre l’Érismature rousse (Oxyura jamaicensis)Le projet d’arrêté proposé pour la lutte contre l’Érismature rousse (Oxyura jamaicensis) a fait l’objet d’une consultation publique pendant 21 jours du 14 août au 3 septembre 2019. La consultation est close. Retrouvez les conclusions.