Avilly-Saint-Léonard

Mis à jour le 28/08/2015

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,12 Mb - 15/06/2015

Télécharger Fiche n°2 - La construction PDF - 0,09 Mb - 15/06/2015

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 1,78 Mb - 15/06/2015

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,17 Mb - 15/06/2015

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement PDF - 1,81 Mb - 15/06/2015

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,08 Mb - 15/06/2015

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,95 Mb - 15/06/2015

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,44 Mb - 15/06/2015

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,60 Mb - 15/06/2015

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,52 Mb - 15/06/2015

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,04 Mb - 15/06/2015

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,21 Mb - 20/07/2015

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 4,17 Mb - 20/07/2015

Les réponses des personnes consultées autres que l'État

Télécharger Aéroport de Paris PDF - 0,49 Mb - 30/07/2015

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,86 Mb - 28/08/2015

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,53 Mb - 15/06/2015

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 19,98 Mb - 15/06/2015

Télécharger GRTgaz PDF - 8,56 Mb - 15/06/2015

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 2,24 Mb - 15/06/2015

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,65 Mb - 15/06/2015

Télécharger SNCF PDF - 0,17 Mb - 15/06/2015

Les servitudes d'utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État : une servitude instaurée par décret du 05 mai 1976, entre les stations de Mortefontaine et de Montmélian