Avrechy

Mis à jour le 13/12/2018

Procédures

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 13/12/2018

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,16 Mb - 13/12/2018

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,16 Mb - 13/12/2018

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 0,87 Mb - 13/12/2018

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,60 Mb - 13/12/2018

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,76 Mb - 13/12/2018

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,31 Mb - 13/12/2018

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,22 Mb - 13/12/2018

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 13/12/2018

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 13/12/2018

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,05 Mb - 13/12/2018

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 1,97 Mb - 13/12/2018

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,04 Mb - 13/12/2018

Télécharger Unité Départemental de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,24 Mb - 13/12/2018

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 13/12/2018

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 0,23 Mb - 13/12/2018

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 0,23 Mb - 13/12/2018

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 1,15 Mb - 13/12/2018

Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 13/12/2018

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,27 Mb - 13/12/2018

Télécharger SNCF PDF - 2,49 Mb - 13/12/2018

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Avrechy PDF - 0,36 Mb - 13/12/2018

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
EL7 – Servitudes d’alignement
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer