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Bachivillers
Mis à jour le
18/09/2017
Procédure
Télécharger Porter À Connaissance (PAC) de l'État
PDF - 0,64 Mb - 18/09/2017
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - Le logement
PDF - 0,13 Mb - 07/12/2016
Télécharger Fiche n°2 - L'économie
PDF - 0,12 Mb - 07/12/2016
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité
PDF - 0,50 Mb - 07/12/2016
Télécharger Fiche n°4 - Les risques
PDF - 0,24 Mb - 07/12/2016
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique
PDF - 0,68 Mb - 07/12/2016
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités
PDF - 0,12 Mb - 18/09/2017
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture
PDF - 0,12 Mb - 07/12/2016
Les réponses des services de l’État consultés
Télécharger Académie d'Amiens
PDF - 0,43 Mb - 07/12/2016
Télécharger Armée de Terre
PDF - 0,04 Mb - 07/12/2016
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile
PDF - 0,31 Mb - 07/12/2016
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles
PDF - 1,25 Mb - 07/12/2016
Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie
PDF - 0,04 Mb - 07/12/2016
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État
Télécharger Aéroports de Paris
PDF - 0,51 Mb - 18/09/2017
Télécharger Agence Régionale de Santé
PDF - 4,26 Mb - 18/09/2017
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise
PDF - 0,62 Mb - 18/09/2017
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise
PDF - 0,62 Mb - 18/09/2017
Télécharger Conseil Régional des Hauts-de-France
PDF - 0,10 Mb - 18/09/2017
Télécharger Réseau de Transport d'Électricité
PDF - 9,21 Mb - 18/09/2017
Télécharger SANEF
PDF - 0,55 Mb - 18/09/2017
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours
PDF - 1,23 Mb - 18/09/2017
Télécharger Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit
PDF - 0,52 Mb - 18/09/2017
Les servitudes d’utilité publique
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État
En complément
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