Bailleval

Mis à jour le 18/09/2017

Procédure

Télécharger Porter À Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 18/09/2017

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,17 Mb - 04/08/2017

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,13 Mb - 04/08/2017

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,47 Mb - 04/08/2017

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,26 Mb - 04/08/2017

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,76 Mb - 04/08/2017

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,12 Mb - 18/09/2017

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,13 Mb - 04/08/2017

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,05 Mb - 04/08/2017

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 04/08/2017

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,31 Mb - 04/08/2017

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,24 Mb - 04/08/2017

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie de l'Oise PDF - 0,04 Mb - 04/08/2017

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 04/08/2017

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,66 Mb - 04/08/2017

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,06 Mb - 18/09/2017

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 2,66 Mb - 18/09/2017

Télécharger Conseil Régional des Hauts-de-France PDF - 0,11 Mb - 04/08/2017

Télécharger GRTgaz PDF - 0,77 Mb - 04/08/2017

Télécharger Orange PDF - 0,11 Mb - 04/08/2017

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,05 Mb - 04/08/2017

Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 04/08/2017

Télécharger Service d'Incendie et de Secours de l'Oise PDF - 0,21 Mb - 04/08/2017

Télécharger SICAE PDF - 1,99 Mb - 04/08/2017

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz