Boran-sur-Oise

Mis à jour le 18/05/2017

Procédure

Télécharger Porter À Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 10/03/2017

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,17 Mb - 08/03/2017

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,12 Mb - 08/03/2017

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,55 Mb - 08/03/2017

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,32 Mb - 08/03/2017

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,68 Mb - 08/03/2017

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,10 Mb - 18/05/2017

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,12 Mb - 10/03/2017

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 08/03/2017

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,06 Mb - 08/03/2017

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,83 Mb - 08/03/2017

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie de l'Oise PDF - 0,07 Mb - 08/03/2017

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 0,41 Mb - 08/03/2017

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,17 Mb - 08/03/2017

Télécharger Direction Départementale des Territoires 95 ZIP - 26,79 Mb - 10/03/2017

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 08/03/2017

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,52 Mb - 08/03/2017

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 9,79 Mb - 08/03/2017

Télécharger GRTgaz PDF - 0,59 Mb - 08/03/2017

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,36 Mb - 08/03/2017

Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 08/03/2017

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,26 Mb - 08/03/2017

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 – Servitudes de halage de marchepied

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement