Brasseuse

Mis à jour le 25/02/2020

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 25/02/2020

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,10 Mb - 25/02/2020

Télécharger Fiche n°2 - La construction PDF - 0,12 Mb - 25/02/2020

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,17 Mb - 25/02/2020

Télécharger Fiche n°4 - Les Risques PDF - 0,57 Mb - 25/02/2020

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement PDF - 1,29 Mb - 25/02/2020

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,10 Mb - 25/02/2020

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,94 Mb - 25/02/2020

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,28 Mb - 25/02/2020

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,36 Mb - 25/02/2020

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,36 Mb - 25/02/2020

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,58 Mb - 25/02/2020

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,71 Mb - 25/02/2020

Télécharger Groupement Départementale de Gendarmerie PDF - 0,36 Mb - 25/02/2020

Télécharger Unité Territoriale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 1,62 Mb - 25/02/2020

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,32 Mb - 25/02/2020

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,59 Mb - 25/02/2020

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,26 Mb - 25/02/2020

Télécharger Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Oise PDF - 0,33 Mb - 25/02/2020

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 3,26 Mb - 25/02/2020

Télécharger GRTgaz PDF - 0,87 Mb - 25/02/2020

Télécharger Orange PDF - 1,13 Mb - 25/02/2020

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 1,64 Mb - 25/02/2020

Télécharger SANEF PDF - 0,71 Mb - 25/02/2020

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,66 Mb - 25/02/2020

Télécharger SICAE PDF - 0,33 Mb - 25/02/2020

Télécharger SNCF PDF - 4,88 Mb - 25/02/2020

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL6 - Servitudes grevant les terrains nécessaires aux routes et aux autoroutes

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer