Fontaine-Chaalis

Mis à jour le 22/08/2023

Procédure

Télécharger Géoportail de l'Urbanisme (GPU) - Manuel utilisateur (août 2022) PDF - 3,74 Mb - 31/07/2023

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Démographie et habitat PDF - 0,14 Mb - 21/08/2023

Télécharger Fiche n°2 - Économie, équipements et services PDF - 0,10 Mb - 31/07/2023

Télécharger Fiche n°3 - Biodiversité et paysages PDF - 2,45 Mb - 31/07/2023

Télécharger Fiche n°4 - Risques et pollutions PDF - 1,21 Mb - 31/07/2023

Télécharger Fiche n°5 - Eau et milieu aquatique PDF - 2,21 Mb - 22/08/2023

Télécharger Fiche n°6 - Mobilités PDF - 0,09 Mb - 22/08/2023

Télécharger Fiche n°7 - Agriculture PDF - 0,64 Mb - 31/07/2023

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,10 Mb - 31/07/2023

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,85 Mb - 01/08/2023

Télécharger Ministère des Armées PDF - 0,07 Mb - 01/08/2023

Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 2,61 Mb - 31/07/2023

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,07 Mb - 31/07/2023

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 8,33 Mb - 31/07/2023

Télécharger SANEF PDF - 0,10 Mb - 31/07/2023

Télécharger SICAE PDF - 0,68 Mb - 31/07/2023

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Fontaine-Chaalis PDF - 0,08 Mb - 01/08/2023

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AR6 - Servitudes aux abords des champs de tir

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

T4 - Servitudes aéronautiques de balisage

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement

T7 - Servitudes aéronautiques à l'extérieur des zones de dégagement