Fresnoy-le-Luat

Mis à jour le 07/10/2019

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 19/09/2019

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,24 Mb - 19/09/2019

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,22 Mb - 19/09/2019

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,29 Mb - 19/09/2019

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,53 Mb - 19/09/2019

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,85 Mb - 19/09/2019

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,35 Mb - 19/09/2019

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,29 Mb - 19/09/2019

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 19/09/2019

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,51 Mb - 19/09/2019

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 1,94 Mb - 19/09/2019

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,48 Mb - 19/09/2019

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,30 Mb - 19/09/2019

Télécharger Orange PDF - 0,14 Mb - 19/09/2019

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,79 Mb - 19/09/2019

Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 19/09/2019

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,19 Mb - 19/09/2019

Télécharger SICAE PDF - 0,96 Mb - 19/09/2019

Télécharger SNCF PDF - 4,23 Mb - 19/09/2019

Télécharger GRTgaz PDF - 0,92 Mb - 07/10/2019

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Fresnoy-le-Luat PDF - 0,41 Mb - 19/09/2019

AC1 - Servitudes de Protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de Protection des eaux potables et minérales

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer