Frétoy-le-Château

Mis à jour le 27/05/2019

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Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 07/08/2018

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,18 Mb - 07/08/2018

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,15 Mb - 07/08/2018

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 0,95 Mb - 07/08/2018

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,85 Mb - 07/08/2018

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,89 Mb - 07/08/2018

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,28 Mb - 07/08/2018

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,16 Mb - 07/08/2018

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 07/08/2018

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 07/08/2018

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,32 Mb - 07/08/2018

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,67 Mb - 07/08/2018

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,03 Mb - 07/08/2018

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,16 Mb - 07/08/2018

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 07/08/2018

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,93 Mb - 07/08/2018

Télécharger GRTgaz PDF - 0,04 Mb - 07/08/2018

Télécharger Orange PDF - 0,16 Mb - 07/08/2018

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,85 Mb - 07/08/2018

Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 07/08/2018

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,10 Mb - 07/08/2018

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Frétoy-le-Château PDF - 0,53 Mb - 07/08/2018

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques