Frocourt

Mis à jour le 12/02/2016

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Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,17 Mb - 12/02/2016

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,12 Mb - 12/02/2016

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 1,13 Mb - 12/02/2016

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,17 Mb - 12/02/2016

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,57 Mb - 12/02/2016

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,09 Mb - 12/02/2016

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,37 Mb - 12/02/2016

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,03 Mb - 12/02/2016

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,04 Mb - 12/02/2016

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,20 Mb - 12/02/2016

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,06 Mb - 12/02/2016

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,38 Mb - 12/02/2016

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,03 Mb - 12/02/2016

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 1,72 Mb - 12/02/2016

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,03 Mb - 12/02/2016

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,92 Mb - 12/02/2016

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,57 Mb - 12/02/2016

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 6,96 Mb - 12/02/2016

Télécharger GRTgaz PDF - 7,37 Mb - 12/02/2016

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,93 Mb - 12/02/2016

Télécharger SANEF PDF - 0,56 Mb - 12/02/2016

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,70 Mb - 12/02/2016

Télécharger SNCF PDF - 0,17 Mb - 12/02/2016

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 – Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d’émission et de réception exploités par l’Etat