Grandvilliers

Mis à jour le 10/02/2020

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 10/02/2020

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,04 Mb - 10/02/2020

Télécharger Fiche n°2 - La construction PDF - 0,03 Mb - 10/02/2020

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,58 Mb - 10/02/2020

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,15 Mb - 10/02/2020

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement PDF - 0,57 Mb - 10/02/2020

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,04 Mb - 10/02/2020

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,36 Mb - 10/02/2020

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,23 Mb - 10/02/2020

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,50 Mb - 10/02/2020

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,06 Mb - 10/02/2020

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 0,36 Mb - 10/02/2020

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,54 Mb - 10/02/2020

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,52 Mb - 10/02/2020

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,91 Mb - 10/02/2020

Télécharger Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Oise PDF - 0,39 Mb - 10/02/2020

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 0,20 Mb - 10/02/2020

Télécharger GRTgaz PDF - 10,19 Mb - 10/02/2020

Télécharger Orange PDF - 2,93 Mb - 10/02/2020

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 5,08 Mb - 10/02/2020

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 2,62 Mb - 10/02/2020

Télécharger SNCF PDF - 1,69 Mb - 10/02/2020

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Grandvilliers PDF - 0,86 Mb - 10/02/2020

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres exploités par l’État

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres exploités par l’État

PT3 - Servitudes relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer